ASSERMENTATIONS

Mme Hiba ADEN

81

Mme Mireille BANDERET

81

M. Eric BAUDIN

39

Mme Catherine GRIN

81

BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX

PR15.36PR concernant la 2ème série de complément au budget 2015
Rapporteur : M. Thomas JENNI, Président de la Commission des finances

117

PR15.33PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2016
Rapporteur : M. Thomas JENNI, Président de la Commission des finances

120

PR16.10PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2015 d’Yverdon-les-Bains.
Rapporteur M. Sylvain PITTET, Président de la Commission des finances

297

PR16.13PR concernant la 1ère série de complément au budget 2016.
Rapporteur M. Sylvain PITTET, Président de la Commission des finances

307

DISCOURS ET VOEUX

Discours de Mme la Présidente Catherine CARP

1

Vœux de Mme la Présidente Catherine CARP

167

Vœux de M. le Syndic Jean-Daniel CARRARD

167

Remerciements de Mme la Présidente Catherine CARP
à tous les membres qui quittent le Conseil communal

338

Discours de Mme la Présidente Catherine CARP

339

Discours de M. le Syndic Jean-Daniel CARRARD et remerciements aux Municipales sortantes

340

Discours de Mme la Municipale Marianne SAVARY

341

Discours de Mme la Municipale Nathalie SAUGY

341

INTERPELLATIONS, QUESTIONS ET VOEUX

Interpellation de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Mise en place d'un système de vélos-cargos en partage) suivie de l’adoption d’une résolution

163

Interpellation de M. le Conseiller Yann MAMIN
(Gîte du Passant et urgence en matière d'accueil des réfugié-e-s) suivie de l’adoption d’une résolution

199

Intervention de Mme la Conseillère Hélène GRAND
(Fin du mandat du groupe S+E au sein du Conseil)

330

Question de M. le Conseiller Khéna BALET
(Desserte Travys zone piscine-patinoire)

Question de M. le Conseiller Stéphane BALET
(Avancement du projet Kindercity)

108

Question de M. le Conseiller Eric BAUDIN
(Police Nord Vaudois : participation urbigène)

274

Question de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Feux à l'essai route de la Sallaz et travaux rue Industrie : conséquences pour les usagers)

76

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Avancement résolution des Verts du 10.12.2015 - Projet pilote vélo cargo)

273

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Eclairage Parc du Castrum)

62

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Mobilité douce rue Valentin)

62

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Emplacement vélo versus moto ou vice versa)

264

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Faux-plafonds amiantés salles de classe yverdonnoises)

182

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Plan des investissements : Projet Gare-Lac)

104

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Série de démissions relatée dans un grand quotidien)

22

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Nombre de places de parc dans le périmètre Place d'Armes - Ancien-Stand - Remparts - Ancien Poids Public)

186

Question de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Instance dans l'administration pour rapporter des délits commis par un agent public)

27

Question de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Locaux pour le Cercle d'Escrime d'Yverdon)

25

Question de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Suite Question "Sécurité des élèves aux abords des écoles" du 26 mars 2015)

25

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Bons pour les familles)

271

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Développement de la rue Haldimand)

67

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Vente des sociétés Grand Hôtel des Bains SA et Cité des Bains SA)

66

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Préaux des écoles)

272

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Aménagement du territoire yverdonnois)

73

Question de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Bande cyclable rue Edouard-Verdan)

63

Question de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Suite Postulat 2011 Mujon vivant et non pollué)

65

Question de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Signalisation des routes en particulier celle de la rue de la Chèvre)

110

Question de M. le Conseiller Pierre HUNKELER
(Planning construction du nouveau collège)

35

Question de M. le Conseiller Jean-Louis KLAUS
(Animation musicale et décoration au Marché de Noël)

206

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Vélostation)

181

Question de M. le Conseiller Olivier MAIBACH
(Mise à disposition des renseignements concernant les habitants)

278

Question de M. le Conseiller Yann MAMIN
(Avancement du projet de réaménagement de la salle des Débats)

279

Question de M. le Conseiller Yann MAMIN
(Commission extraparlementaire Urbanisme et Mobilité)

75

Question de M. le Conseiller Yann MAMIN
(RIE III ,Troisième réforme sur l'imposition des entreprises)

96

Question de M. le Conseiller Yann MAMIN
(Le Gîte du Passant et les dispositifs d'accueil de la ville)

165

Question de M. le Conseiller Julien MING
(ARAS – JUNOVA)

327

Question de M. le Conseiller Julien MING
(Imputation de la taxe sur les micropolluants)

76

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Offre d'enseignement scolaire privé)

270

Question de M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(Site des menhirs: coupe des arbres et mise en valeur du site)

280

Question de Mme la Conseillère Natacha RIBEAUD EDDAHBI
(Plan directeur du stationnement, parkings du Centre sportif des Isles et du Midi)

207

Question de M. le Conseiller Boris RICHARD
(Avancement du projet de réaménagement de la salle des Débats)

331

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Navigation : signalisation et billetterie)

100

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Réservation et usage de la salle du 1er étage du TBB)

111

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Navigation des bateaux solaires)

197

Question de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Avancement du projet de réfection de la Rue du Midi)

185

Question de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Départs au sein de l'administration)

28

Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Intervention police: altercation et agression des agents)

281

Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Mini déchetterie)

238

Question de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS
(Plan de quartier des Roseyres)

243

Question de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS
(Suite Postulat "Parcs et espaces verts yverdonnois" du 4 septembre 2008)

33

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Célébration de la fête d'Halloween : débordements)

103

Vœu de M. le Conseiller Jean-Louis VIAL
(Garantir la qualité des prochaines délibérations durant cette campagne électorale)

34

MOTIONS ET POSTULATS

Motion de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Pour que la part communale des budgets des associations intercommunales dont Yverdon-les-Bains est majoritaire soit soumise au Conseil communal) retirée par l’auteur

187

Motion de M. le Conseiller Jean-Louis KLAUS
(Carte gratuite Mobilis pour visiteurs-touristes) transformée en Postulat

195

Motion de la commission du PR15.27PR par M. le Conseiller Yann MAMIN
(Nouveau projet d’aménagement de la salle des Débats)

87

Motion de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Toilettes accueillantes) transformée en Postulat

11

Motion de MM. les Conseillers Cédric PILLONEL et Giancarlo VALCESCHINI
(Reprendre le contrôle de la police de proximité)

332

Motion de M. le Conseiller Bart WIND
(Rachat de l’électricité au prix du marché)

14

Motion de M. Bart WIND du 3 septembre 2015 (PV point 9.3)
concernant le rachat de l'électricité au prix du marché
Rapportrice : Mme Joëlle BETTEX

87

Postulat de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Etude sur impact du réchauffement climatique sur la ville)

233

Postulat de M. le Conseiller Florent MICHAUD
(Objectif zéro pesticide – Biodivercity)

228

Postulat de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS
(Pour une valorisation des parcelles communales occupées par le parking du Midi)

324

Postulat de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Pose d'un écran en ville d'Yverdon-les-Bains)

69

Postulat de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Halte à la mendicité) retiré par l’auteur

7

Postulat de M. le Conseiller Bart WIND
(Dépendance décroissante du réseau de distribution national et international à très haute tension pour l'alimentation en électricité du réseau local Yverdonnois)

98

NOMINATIONS

Nomination d’un membre à la Commission communale de recours

84

PREAVIS MUNICIPAUX

PR15.21PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 1'816’500.- pour les travaux de rénovation des infrastructures souterraines, l’introduction du système séparatif et la réfection de la chaussée Rapportrice : Mme Elisabeth DESCAMPS

5

PR15.24PR concernant une demande d’autorisation pour procéder à la vente des actions de Romande Energie SA détenues par la Commune
Rapporteurs : M. Pierre DESSEMONTET, 1er membre commission ad hoc
M. Pascal BLUM, Président a.i. Commission des finances, majorité
M. Dominique VIQUERAT remplaçant M. Philippe GUIGNARD, Commission des finances, minorité

45

PR15.25PR concernant la demande d’autorisation de vendre la parcelle communale no 672 à la
Chaussée de Treycovagnes à Yverdon-les-Bains à l’entreprise Gasser Electricité et Téléphone SA pour le prix de Fr. 322'000.-
Rapporteur : M. François ARMADA

57

PR15.28PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2016
Rapporteur : M. Thomas JENNI, Président de la Commission des finances

61

PR15.29PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 176’000.- pour les travaux d’évacuation des eaux de décharge de la source du Cossaux
Rapportrice : Mme Marceline MILLIOUD

84

PR15.30PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 500'000.- pour le renouvellement des infrastructures informatiques de l’Administration communale
Rapporteur : M. Roland VILLARD

85

PR15.31PR concernant une demande de recapitalisation de la Fondation yverdonnoise pour le logement à hauteur de Fr. 4'000'000.-, la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle no 4521, située à la rue Jean-André Venel, la constitution d’un DDP en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle no 701, située à la rue de Montagny.
Rapporteur : M. Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières

212

PR15.32PR concernant une révision du règlement d’indemnisation des membres de la Municipalité Rapporteur : M. Christian GIROUD

171

PR15.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 744'000.- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz
Rapporteur : M. Guy ANGÉLOZ

178

PR15.35PR concernant une demande de prolongation à 75 ans du droit de superficie distinct et permanent à accorder à la fondation Staehli en vue de la construction d’un bâtiment comportant des logements pour étudiants à la rue de Neuchâtel
Rapporteur : Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières

179

PR16.01PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de CHF 111'700.- pour la mise en conformité des signaux routiers à la norme VSS 640 871a.
Rapporteur : M. Jean-Claude MONNEY

221

PR16.02PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Frs 715'000.- pour la restructuration de l’éclairage public et des alimentations électriques événementielles du Centre historique.
Rapporteur : M. Thomas JENNI

248

PR16.03PR concernant l’adoption des statuts de la nouvelle Association intercommunale du Centre de collecte de sous-produits animaux d’Yverdon-les-Bains et région.
Rapporteur : M. Stéphane BALET

222

PR16.04PR concernant la modification du plan général d’affectation, zone d’installations (para-) publiques. Rapportrice : Mme Pierrette ROULET-GRIN

253

PR16.05PR concernant une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle n° 984 et la création de places de stationnement sur les parcelles nos 984 et 985 et l’octroi d’un crédit d’investissement de Frs 596'000.-.
Rapporteur : M. Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières

254

PR16.06PR concernant un dépassement de crédit de Frs 285'000.- concernant les travaux d’installation d’un chauffage à distance « Lotus ».
Rapportrice : M. Marceline MILLIOUD

258

PR16.07PR concernant une demande de crédit d'investissement de Frs 6'100’000.- pour l’acquisition de la parcelle n° 2352 et des bâtiments sis sur cette dernière, avenue des Sports 5.
Rapporteur : M. Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières

259

PR16.08PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 2'235'000.- pour les travaux de renouvellement annuel des réseaux d’eau, de gaz et d’électricité ainsi qu’une demande de crédit d’investissement de Frs 800'000.- pour la réfection des chaussées en coordination avec les travaux du Service des énergies.
Rapporteur : M. Pascal GAFNER

263

PR16.09PR concernant la demande d’un crédit d’investissement de CHF 375'000.- pour la création de 2 classes nouvelles au Collège de la Place d’Armes en lieu et place de l’appartement de fonction existant. Rapporteur : M. Olivier DI PRINZIO

285

PR16.12PR concernant une demande de crédit d’investissement de Frs 1'980'000.- pour la réalisation de la 3ème étape de la sécurisation des bâtiments scolaires.
Rapportrice de majorité : Mme Natacha RIBEAUD EDDAHBI
Rapportrice de minorité Mme Pierrette ROULET-GRIN

308

PR16.14PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2015.
Rapporteur : M. Daniel COCHAND, Président de la Commission de gestion

286

PR16.15PR concernant les jetons et indemnités diverses des membres du Conseil communal.
Rapporteur : M. Bart WIND

299

REPONSES DE LA MUNICIPALITE

M. le Municipal Marc-André BURKHARD à M. le Conseiller Julien MING
Question du 1er octobre 2015 concernant l’imputation de la taxe des micropolluants

113

Mme la Municipale Gloria CAPT à M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
Question du 3 septembre 2015 concernant l’instance dans l'administration pour rapporter des délits commis par un agent public

78

Mme la Municipale Valérie JAGGI WEPF à Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
Question du 3 décembre 2015 concernant la célébration de la fête d'Halloween : débordements

166