ASSERMENTATIONS

Mme Harmony ANDRIE EMINI

296

M. Khéna BALET

218

M. Nicolas BURNAND

159

Mme Stéphanie DOBLER

3

M. Zamir DUSHAJ

331

M. Julien MING

261

BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX

PR14.33PR concernant la 2ème  série de compléments au budget 2014
Rapportrice : Mme Anne GANDER, remplaçant M. Pascal BLUM, Président de la Commission des finances

130

PR14.30PR concernant le budget pour l’année 2015
Rapportrice : Mme Anne GANDER, remplaçant M. Pascal BLUM, Président de la Commission des finances

134

PR15.19PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2015
Rapporteur : M. Pascal BLUM, Président de la Commission des finances

342

PR15.20PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2014 d’Yverdon-les-Bains
Rapporteur : M. Pascal BLUM, Président de la Commission des finances

354

DISCOURS ET VOEUX

Discours de Mme la Présidente Carmen TANNER

1

Vœux de Mme la Présidente Carmen TANNER

152

Voeux de M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL

153

Discours de Mme la Présidente Carmen TANNER

375

Discours de M. le Syndic Jean-Daniel CARRARD

377

INTERPELLATIONS, QUESTIONS ET VOEUX

Interpellation de Mme la Conseillère Hélène GRAND
(Conflit au sein du SEY)

89

Interpellation de M. le Conseiller Patrice PITTORI
(Mise à jour des plaques de rues de la Ville)

199

Interpellation de Mme la Conseillère Natacha RIBEAUD EDDAHBI
(Répartition de l'espace public pour les loisirs)

371

Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Gestion des salles de réunion du 1er étage du Théâtre Benno Besson)

Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Mobilité : mise à jour des documents de planification de la circulation utiles au Canton et à la Commune d’Yverdon)

208

Question de M. le Conseiller Guy ANGÉLOZ
(Respect des prescriptions des surfaces de récréation à disposition pour les élèves dans les collèges yverdonnois)

50

Question de M. le Conseiller Pascal BLUM
(Cyclistes circulant de nuit sans lumière, ni signalisation)

175

Questions de M. le Conseiller Daniel BURDET
(Information optimale autour de la fermeture à la circulation sens sud-nord de la rue de Chamblon et adaptation du phasage de la signalisation lumineuse pour fluidifier le trafic à la rue de Neuchâtel)

22

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Route de contournement et conformité nouvelle LAT)

171

Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Mesures prises ou prévues en terme de mobilité)

325

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Conflit entre le personnel d’une unité du SEY)

84

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Distinction des rôles entre la fonction municipale et l'activité professionnelle des membres de la Municipalité)

166

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Quartier des Roseyres)

252

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Parking souterrain Place d’Armes)

322

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Avancement du préavis pour le nouveau règlement du Conseil communal)

372

Question de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Sécurité des élèves aux abords des écoles)

247

Question de M. le Conseiller Michel DUBEY
(Avancement du nouveau règlement de police)

21

Question de M. le Conseiller Michel DUBEY
(Avancement du règlement de police)

294

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Avancement motion Jaggi « Elargir le champ des caméras de la gare à 360 degrés » acceptée le 6 novembre 2014)

293

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Journal EMOI)

287

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Etanchéité de la piscine couverte)

289

Question de M. le Conseiller François GILLET
(Marché de Noël en 2014)

58

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Réservation d'emplacement pour les bénévoles des actions sociales de décembre sur la Place Pestalozzi)

22

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Aménagements de la rue du Valentin)

51

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Etat actuel d'avancement des investissements acceptés par le Conseil communal)

18

Question de M. le Conseiller Mathias HUMBERT
(Nouvelles priorités de la Municipalité concernant la sécurité)

254

Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Demande d'information sur la situation globale du Grand Hôtel des Bains et Cité des Bains SA et l'agrandissement de la partie médicale)

17

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Cinéma)

320

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(La gare)

321

Question de M. le Conseiller Yann MAMIN
(Taxe aux sacs)

238

Question de M. le Conseiller Jean-Claude MONNEY
(Dispositif de sécurité dans l’enceinte de la STRID)

318

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Baisse des tarifs du gaz naturel)

171

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Communication Présidente, courrier du Bureau : nomination des commissaires)

210

Question de M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(Programmation Petit Globe, TBB et Échandole)

366

Question de Mme la Conseillère Natacha RIBEAUD EDDAHBI
(Fonctionnement de la Commission de salubrité)

369

Question de Mme la Conseillère Fanny SPICHIGER
(Inquiétudes face aux nouvelles priorités de la Municipalité)

240

Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Règlement d’application sur le stationnement)

249

Question de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS
(Sécurisation de la rue du Midi pour les cyclistes et calendrier du réaménagement)

86

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Départs négociés de collaborateurs de l'administration communale)

52

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Passage pour piéton entre le café du Château et la Maison d'Ailleurs)

290

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Demande de location de l'Entraide Familiale)

291

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Arrêt de bus rue des Clairs-Logis)

292

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Fitness en plein air)

292

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Les défibrillateurs)

368

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Le garde-port)

368

Vœu de Mme la Conseillère Catherine CARP
(Maintien du Concert de la Saint-Sylvestre avec l'Ensemble Tiffany au Temple d'Yverdon-les-Bains)

364

Vœu de Mme la Conseillère Natacha RIBEAUD EDDAHBI
(Politique multimodale en matière de mobilité)

207

Vœu de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Politique du personnel)

172

MOTIONS ET POSTULATS

Motion de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Ré-ouvrir le passage St-Roch)

201

Motion de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Une rue du Lac attractive)

47, 82

Motion de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF du 5 juin 2014 (PV point 18.1) : Elargir le champ des caméras de la gare à 360 degrés
Rapporteur de majorité : M. Daniel HOFMANN
Rapporteur de minorité : M. Yann MAMIN

36

Motion de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Plan directeur du sport pour une politique de soutien claire et transparente)

13

Motion de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI du 4 septembre 2014 (PV point 14.1) :
Plan directeur du sport pour une politique de soutien claire et transparente
Rapporteur: M. Pascal BLUM

81

Postulat de M. le Conseiller Stéphane BALET
(Pour une analyse de l'efficacité du système de vidéo surveillance mis en place sur la place de la gare)

49

Postulat de M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(Sécurisation de la piste cyclable de l'avenue des Bains)

20

ELECTIONS ET NOMINATIONS

Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2015-2016

358

Nomination d’un membre suppléant à la Commission des finances

162, 265

Nomination d'un membre à la Commission des affaires immobilières

265

Nomination d’un membre suppléant à la Commission des pétitions

6

Nomination d’un membre à la Commission communale de recours

6

PREAVIS MUNICIPAUX

PR14.02PR concernant l’adoption du plan directeur localisé (PDL) « Gare-Lac »
Rapporteur de majorité : M. Pierre DESSEMONTET
Rapporteur de minorité : M. Daniel COCHAND

62, 94

PR14.18PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 234'500.-- pour la rénovation des installations des sources du Cossaux et des réservoirs du Montéla et de Beauregard
Rapporteur : M. Walter MÜLLER

7

PR14.21PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'250’000.-- pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur les bâtiments de la STRID
Rapporteur : M. Mathias HUMBERT

8

PR14.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 790’000.-- pour les travaux d’aménagement d’un parking relais sur le site du Parc scientifique et technologique
Rapportrice : Mme Valérie JAGGI WEPF

10

PR14.24PR concernant une demande d’autorisation de décadastration des parcelles 5410 et 5140, sises dans le quartier aux Isles
Rapporteur : M. Jacques FIVAZ

12

PR14.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 4'390’000.- pour les travaux de rénovation du théâtre Benno Besson et du restaurant attenant
Rapporteur : M. Pascal GAFNER

29

PR14.26PR concernant l’adoption de modifications au Règlement du Plan général d’affectation ; la réponse à la motion de Madame la Conseillère Laurence Balet « Art. 120 – PGA » du 5 mars 2009
Rapporteur de majorité : M. Cédric PILLONEL
Rapporteur de minorité : M. Johann GILLIÉRON

70

PR14.27PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 1'406'000.-- pour l'achat de la parcelle no 3'333 du site « Aux Parties »
Rapporteur : M. Pascal GAFNER, Ancien Président de la Commission des affaires immobilières

33

PR14.28PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2015
Rapporteur : M. Pascal BLUM, Président de la Commission des finances

35

PR14.29PR concernant une demande d’un crédit d’études sur 2 ans de Fr. 525’000.-- pour participer au financement des études liées à la mise en œuvre du projet d’agglomération ainsi qu’au financement de nouvelles études thématiques
Rapporteur : M. Pierre CHERBUIN

150

PR14.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- pour l’établissement du plan directeur de distribution du Gaz
Rapporteur : M. Thomas JENNI

162

PR14.32PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'433’300.-- pour les travaux de renouvellement annuel des réseaux d’eau, de gaz et d’électricité ainsi qu’une demande de crédit d’investissement de Fr. 662'700.-- pour la réfection des chaussées
Rapporteur : M. Harry THONNEY remplaçant Mme Anne-Louise GILLIÈRON

149

PR14.34PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 190'000.- pour le remplacement de l’installation de production de froid du centre funéraire
Rapporteur : M. Jean-Louis KLAUS

163

PR14.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 746’000.- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz
Rapporteur : M. Pascal GAFNER

164

PR14.36PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1’050’000.- pour les travaux de rénovation de la toiture et des façades du Temple Pestalozzi
Rapporteur : M. Pierre HUNKELER

165

PR15.01PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 4'940’000.- pour les travaux de réaménagement de la rue de l’Industrie et le financement de l’extension du cheminement de mobilité douce le long du Buron ; l’adoption des réponses aux oppositions
Rapporteur : M. Daniel COCHAND

180

PR15.02PR BIS concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'480’000.- pour les travaux d’aménagement du chemin de la Chèvre ; la réponse à la motion de Madame la Conseillère Pierrette Roulet-Grin et consorts « Levée des restrictions de circulation du chemin de la Chèvre et de l’avenue des Sciences » du 6 décembre 2012
Rapporteur : M. Patrice PITTORI

193

PR15.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'200’000.- pour le déplacement des conduites d’eau situées dans le secteur de la Brinaz
Rapporteur : M. Pierre CHERBUIN

220

PR15.04PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'321'960.- pour les travaux de réfection de la toiture de la patinoire, le changement du système de désinfection de l’eau, la nouvelle gestion des accès du complexe et les travaux portant sur des éléments techniques
Rapporteur : M. Thomas JENNI

222

PR15.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 151’000.- pour le renouvellement de deux véhicules et l’acquisition d’une moto pour la Police du Nord Vaudois pour la période 2014-2015
Rapporteur : M. Daniel HOFMANN

197

PR15.06PR concernant une l’adoption du règlement sur l’efficacité énergétique et le développement durable ainsi que la généralisation de la taxe d’usage du sol à l’ensemble du territoire yverdonnois
Rapporteur : M. Jacques FIVAZ

235

PR15.07PR BIS concernant une demande d’autorisation pour l’acquisition des parcelles 3805 et 2 dans le secteur Aux Bains et des immeubles sis dessus ; une demande d’autorisation pour la vente des bâtiments et installations au fonds immobilier Credit Suisse Real Estate Fund LivingPlus ; une demande d’autorisation pour la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent au profit de Credit Suisse Real Estate Fund LivingPlus ; la validation d’une transaction globale conduisant au désengagement de la ville des sociétés Grand Hôtel des Bains SA et Cité des Bains SA, ainsi que de l’Association médicale du Centre thermal ; la réponse à la motion du Conseiller D. Viquerat, du 1er novembre 2012
Rapporteur : M. François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières
Rapporteur : M. Pascal BLUM, Président de la commission des finances

298

PR15.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 500’000.- pour les travaux de réfection du pavage des rues du centre historique
Rapporteur : M. Pascal GAFNER

265

PR15.09PR concernant une demande de crédit d’investissement de CHF 15'144’000.- sur une durée de 5 ans pour l’équipement du territoire communal en fibre optique
Rapporteur de majorité : M. Olivier DI PRINZIO
Rapporteur de minorité : M. Thomas JENNI

268

PR15.10PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 675’000.- pour l’élaboration du Plan de Quartier Verdan
Rapporteur : M. Christian WEILER

286

PR15.11PR concernant une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle 3337 et l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 840'000.- ; une demande d’autorisation pour l’acquisition de la parcelle 3326 et l’octroi d’un crédit d’investissement de CHF 1'260'000.- ; l’octroi d’un droit de superficie sur la parcelle n°3326
Rapporteur : M. François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières

306

PR15.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 153’000.- pour les travaux de démolition du pavillon de la rue du Midi 3-5, sis sur la parcelle 985
Rapporteur : M. François ARMADA, Président de la Commission des affaires immobilières

314

PR15.13PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 1'710’000.- pour les travaux de construction d’un skatepark sur le site des Rives-du-Lac; la réponse aux motions de Madame la Conseillère Claudine Giroud (2 décembre 2004) et de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff (7 février 2013) portant sur la création d’un skatepark; la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff portant sur la mise à disposition d’un espace couvert pour les sports d’équilibre (2 avril 2009)
Rapporteur : M. Christian WEILER

333

PR15.14PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 610’000.- pour les travaux de rénovation du réseau gaz du poste de détente de Pomy ainsi que du réservoir de Chamblon
Rapportrice : Mme Marceline MILLIOUD

338

PR15.15PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 5’500’000.- pour financer les travaux de l’étape 2 du programme d’amélioration, de remplacement et de fiabilisation des installations de la station d’épuration des eaux usées (STEP) et l’élaboration du cahier des charges de la nouvelle STEP 2018
Rapporteur : M. Stéphane BALET

317

PR15.16PR concernant une demande de crédit d'étude de CHF 230'000.- pour la phase d’étude du rehaussement du Collège de la Villette
Rapporteur: M. Bart WIND

339

PR15.17PR concernant une demande de crédit d'investissement de CHF 468’000.- pour la création de 4 classes de dégagement au Collège de la Place d’Armes
Rapporteur: M. Thomas JENNI

340

PR15.18PR concernant une demande de crédit d'étude et la réalisation de travaux préliminaires de stabilisation du terrain de CHF 328'000.- pour l’immeuble rue du Four 1
Rapporteur: M. Roland VILLARD

341

PR15.23PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2014
Rapporteur : M. Daniel COCHAND, Président de la Commission de gestion

344

REPONSES DE LA MUNICIPALITE

Mme la Municipale Gloria CAPT à M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
Question du 4 juin 2015, Parking souterrain Place d’Armes

374

Mme la Municipale Valérie JAGGI WEPF à M. le Conseiller Pascal BLUM
Question du 5 février 2015, Cyclistes circulant de nuit sans lumière, ni signalisation

213

M. le Syndic Jean-Daniel CARRARD
Réponse aux inquiétudes de la rue des Moulins

257