ASSERMENTATIONS
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M. David GRANDJEAN | 5 |
M. Yann MAMIN | 5 |
M. Florent MICHAUD | 227 |
Mme Arta PAPAZI | 59 |
M. Patrice PITTORI | 5 |
BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX
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PR13.34PR concernant la 2ème série de complément au budget 2013
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 118 |
PR13.33PR concernant ladoption du budget pour lannée 2014
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 119 |
PR14.20PR concernant les comptes communaux de lexercice 2013 dYverdon-les-Bains
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 284 |
PR14.19PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2014
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 277 |
DISCOURS ET VOEUX
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Discours de M. le Président Jean-David CHAPUIS | 1 |
Voeux de M. le Président Jean-David CHAPUIS | 140 |
Voeux de M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL | 140 |
Discours de M. le Président Jean-David CHAPUIS | 302 |
Discours de M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL | 303 |
INTERPELLATIONS, INTERVENTION, QUESTIONS, RESOLUTIONS ET VOEUX
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Interpellation de M. le Conseiller Maximilien BERNHARD
(Priorisation des investissements de la Ville d'Yverdon-les-Bains) | 260 |
Interpellation de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Dispositions réglementaires à la piscine) | 164 |
Interpellation de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Avenir de la Police du Nord Vaudois suite au départ annoncé de 4 communes) | 263 |
Interpellation de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Stigmatisation publique des récents événements - proposition de table ronde) | 223 |
Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Aménagement du territoire : vise-t-on à être hors-la-loi ?) | 192 |
Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Demande de desserte à Yverdon-les-Bains et dans le Nord vaudois de la Compagnie de navigation LNM) | 107 |
Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Sécurité des piétons avenue de la Gare) | 173 |
Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Soutien à la LNM rééquilibrage des moyens financiers mis à disposition de la navigation dans le canton de Vaud) | 297 |
Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Arrêt de bus rue des Clairs-Logis) | 176 |
Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Demande de location de lEntraide familiale dune surface commerciale avec huit places de parc à la rue des Uttins 40) | 106 |
Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Passage pour piétons entre le café du Château et la Maison dAilleurs) | 105 |
Intervention de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Difficultés dans l'organisation des manifestations yverdonnoises) | 252 |
Question de M. le Conseiller Daniel BURDET
(Changement de signalisation du pont rue de l'Ancien Stand) | 300 |
Question de M. le Conseiller Daniel BURDET
(Horaires des patrouilleurs scolaires) | 176 |
Question de Mme la Conseillère Catherine CHEVALLEY
(Défibrillateurs automatiques externes sur l'espace public) | 266 |
Question de M. Conseiller Daniel COCHAND
(Parcage des enseignants sur territoire yverdonnois) | 24 |
Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Mise en place de la conciliation extrajudiciaire) | 19 |
Question de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
(Suite interpellation du 07.02.2013 : Pour un service de transports publics encore plus performant à Yverdon) | 19 |
Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Accueil de jour) | 22 |
Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Procédures et moyens de signalement des développements potentiellement inquiétants ou dangereux) | 220 |
Question de Mme la Conseillère Claire-Lise DETREY
(Résidence Parc St-George) | 219 |
Question de Mme la Conseillère Anilda DEWARRAT
(Demande de mise à disposition de places de parc à la Maison de paroisse) | 299 |
Question de M. le Conseiller Michel DUBEY
(Circulation des vélos au centre-ville) | 107 |
Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Ouverture de la cour de lécole Pestalozzi durant les vacances scolaires) | 296 |
Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Passage pour piétons à la rue des Remparts en face de l'ex. RED-Bar) | 136 |
Question de M. le Conseiller Raphaël FRANZI
(Moyens complémentaires mis en place pour aider les SDF) | 135 |
Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Réponses aux questions du 27.06.2013 sur le PR13.17PR Villa Entremonts) | 28 |
Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Délocalisation du centre commercial Manor -Question posée lors du point 9) | 300 |
Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Mobilité, départ de UPC Cablecom et Y-parc) | 54 |
Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Sortie Sud de lautoroute) | 53 |
Question de M. le Conseiller Mathias HUMBERT
(Avancement du Postulat de Mme la Conseillère Aline GYGAX du 2 février 2012 : Subvention des abonnements annuels de transports pour les enfants et jeunes de 6 à 25 ans) | 171 |
Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Demande de locaux pour accueillir l'Office des tutelles et curatelles du Jura-Nord vaudois dans la zone d'Y-Parc) | 247 |
Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Relance avancement du préavis pour l'aménagement et l'informatisation de la salle du Conseil communal) | 198 |
Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Remise en question de l'organisation du Marché de Noël) | 251 |
Question de M. le Conseiller Sylvain PITTET
(Avancement du traitement du postulat du 4 mars 2010 "Pour une mise en valeur des menhirs de Clendy") | 195 |
Question de Mme la Conseillère Natacha RIBEAUD EDDAHBI
(Prestations sociales communales) | 172 |
Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Navigation touristique maintenue, oui mais... borne daccès au Quai de Nogent ?) | 174 |
Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Parties, prenantes ou pas ?) | 23 |
Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Sondage du COPIL sur la route de contournement) | 266 |
Question de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Earth Hour et l'édition 2014 à Yverdon - Une heure pour la planète, action WWF) | 196 |
Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Aide aux familles modestes) | 21 |
Résolution proposée par M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(Trouver une solution pour abriter l'Entraide familiale yverdonnoise) | 137 |
Résolution proposée par Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(La Compagnie de navigation LNM prévoit un horaire de desserte du Sud du Lac de Neuchâtel correspondant à la dynamique touristique mise en place sur la région nord vaudoise ainsi que dans sa capitale - Yverdon-les-Bains - deuxième ville du Canton de Vaud) | 107 |
Voeu de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Manque de journaux périodiques à la bibliothèque) | 165 |
Voeu de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Sécurisation de l'arrêt de bus rue de Montagny) | 302 |
MOTIONS, POSTULATS ET PETITIONS
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Motion de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Elargir le champ des caméras de la gare à 360 degrés) | 242 |
Motion de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Pour une politique active contre le vandalisme sur les vélos) | 166 |
Motion de M. le Conseiller Roland VILLARD et du groupe UDC
(Pour un prix Yverdonnois de la culture) | 128 |
Motion de M. le Conseiller Roland VILLARD et du groupe UDC
(Pour une culture populaire et des activités sportives accessibles à tous) | 129 |
Postulat de M. le Conseiller Raphaël FRANZI
(Pour lamélioration du concept de sécurité en ville dYverdon) | 159 |
Postulat de Mme la Conseillère Fanny SPICHIGER et du groupe des Verts
(Pour une meilleure sécurisation des piétons) | 134 |
Postulat de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Fitness en plein air) | 256 |
Pétition contre la suppression des places de parc à la rue de la Plaine et à la rue du Valentin
(M. Johann GILLIÉRON, Président de la Commission des pétitions, rapporteur) | 191 |
Pétition de l'Association « Stop aux bouchons », de commerçants, habitants, clients ou passants de la rue du Lac contre lintention de lautorité municipale dautoriser la circulation des cyclistes dans cette rue piétonne et demandent à lExécutif communal de renoncer à son projet, même à titre dessai
(M. Steves BUCHS, Président a.i. de la Commission des pétitions, rapporteur) | 191 |
ELECTIONS ET NOMINATIONS
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Election du Bureau du Conseil communal pour l'année 2014-2015 | 287 |
Nomination d'un membre suppléant à la Commission de gestion | 8 |
Nomination d'un membre et de deux membres suppléants à la Commission de gestion | 293 |
Nomination d'un membre suppléant à la Commission des finances | 231 |
Nomination de deux membres et de deux membres suppléants à la Commission des finances | 294 |
Nomination d'un membre et dun membre suppléant à la Commission des affaires immobilières | 230 |
Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières | 294 |
Nomination d'un membre à la Commission des pétitions | 8 |
Nomination d'un membre suppléant à la Commission des pétitions | 113 |
Nomination d'un membre à la Commission des pétitions | 231 |
Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des Pétitions | 295 |
Nomination d'un membre suppléant à la Commission communale de recours | 8, 61, 113 |
Nomination dun membre suppléant à la Commission communale de recours | 232 |
Nomination d'un membre suppléant à la Commission communale de recours | 295 |
PREAVIS MUNICIPAUX
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PR13.10PR concernant l’adoption du plan d’aménagement de la rue des Mouettes, l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique, l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 2'173'000.-- pour le renouvellement de la superstructure de la rue des Mouettes, ainsi que pour l’introduction du système séparatif et le renouvellement des réseaux eau-gaz-électricité
(M. Pascal GAFNER, rapporteur) | 9 |
PR13.11PR concernant l’adoption du plan partiel d’affectation (PPA) «PST – Parc scientifique et technologique» et de ses amendements, l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique, l’adoption de la décision finale concernant l'étude d'impact sur l'environnement (Rapport EIE)
(M. Johann GILLIÉRON, rapporteur) | 12 |
PR13.19PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 240’000.-- pour le remplacement de l’installation de chauffage du collège des Quatre-Marronniers
(Mme Anne Gander remplaçant Mme Fanny SPICHIGER, rapportrice) | 18 |
PR13.20PR concernant l’adoption du Règlement communal sur les conditions d’occupation des logements construits ou rénovés avec l'appui financier cantonal/communal
(Mme Natacha RIBEAUD EDDAHBI, rapportrice) | 32 |
PR13.21PR concernant le plan d’aménagement de la fermeture définitive de la place Pestalozzi au trafic individuel motorisé et de sa mesure d'accompagnement: « une zone 30 km/h dans le quartier Valentin-Jordils » ; les réponses aux oppositions suscitées par l’enquête publique; la réponse à la motion du Conseiller C. Pillonel, du 6 novembre 2003, et à la motion du Conseiller S. Pittet, du 3 mai 2007 ; l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr. 1'670'000.-- pour l'aménagement de surfaces des rues, ainsi que pour la réalisation de travaux d'infrastructures pour les réseaux eau-gaz-électricité, ainsi que les collecteurs
(M. Daniel COCHAND, rapporteur de majorité M. Daniel ANKEN, rapporteur de minorité) | 81 |
PR13.22PR-BIS concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 352'000.-- pour l’achat d’une fraction de la parcelle n° 1132, appartenant à la coopérative du Cercle ouvrier, en vue de la construction d'un immeuble de logements pour étudiants par la fondation Staehli et une demande pour la mise à disposition d’une partie des parcelles nos 1131 et 1132, sous la forme d’un droit de superficie distinct et permanent en faveur de la fondation Staehli
(M. Vassilis VENIZELOS, rapporteur de majorité, M. François ARMADA, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières, rapporteur de minorité) | 34 |
PR13.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 5'950’000.-- pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre la rue de Graveline et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 1’500 et 1'900 de l’avenue des Trois-Lacs, et l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique
(Mme Elisabeth DESCAMPS, rapportrice, remplaçant M. Pierre CHERBUIN) | 51 |
PR13.24PR concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 1'700’000.-- pour la réalisation de la route de contournement et les ressources en personnel y relatif pour 2014 -2015
(M. Thomas JENNI, rapporteur de majorité, Mme Pierrette ROULET-GRIN, rapportrice de minorité) | 92 |
PR13.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'945'000.-- pour les travaux de mise en conformité et de valorisation du camping des Iris
(M. Daniel HOFMANN, rapporteur de majorité, M. Pierre CHERBUIN, rapporteur de minorité) | 72 |
PR13.26PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 255’000.-- pour l’amélioration de la télégestion du réseau de gaz
(M. Thierry GABERELL, rapporteur) | 103 |
PR13.27PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 254’000.-- pour les travaux de modernisation des stations de détente gaz
(M. Thierry GABERELL, rapporteur) | 104 |
PR13.28PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 600’000.-- pour la participation à une augmentation de capital de la société anonyme Energie Naturelle du Mollendruz
(M. Thomas JENNI, rapporteur, remplaçant M. Roland VILLARD) | 61 |
PR13.29PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2014
(Mme Catherine CARP, rapportrice, remplaçant M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances) | 65 |
PR13.30PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'410’000.-- pour la réalisation de l’étape 3 du réseau fibre optique primaire et pour la réalisation d’un quartier test en FTTH
(M. Olivier DI PRINZIO, rapporteur) | 113 |
PR13.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2’130'000.-- pour les travaux de rénovation de l’Hôtel-de-Ville
(M. Philippe GUIGNARD, rapporteur) | 115 |
PR13.32PR concernant une demande d’autorisation pour l'échange de 73 m2 de la parcelle communale n° 2'301 correspondant à 831 m2 de surface brute de plancher constructible dans le plan de quartier St-Roch – Haldimand – Industrie contre 8 lots dans les propriétés par étages (PPE) à créer sur les parcelles 6423 et 6424 englobées dans le périmètre du quartier précité ; une demande d’autorisation pour la démolition du bâtiment 770b sis sur la parcelle communale n° 2'301 (ancien Café du Raisin), ainsi que des bâtiments 774a et 774b sis sur la parcelle n° 2'302 ; une demande d’autorisation pour l'inscription au Registre foncier des servitudes qui permettront l'accès et l’usage public du parc arboré prévu par le plan de quartier St-Roch – Haldimand – Industrie
(M. Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) | 117 |
PR13.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 478'000.-- pour le financement d’un programme d’actions destiné à renforcer la sécurité des raccordements gaz
(M. Bart WIND, rapporteur) | 145 |
PR13.36PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 120'000.--, pour une participation à l’élaboration du plan directeur localisé (PDL) intercommunal Chamard-Châtelard et des études annexes
(Mme Hélène GRAND, rapportrice) | 146 |
PR13.37PR concernant une demande de crédit global pour l’année 2014, afin d’assurer le renouvellement annuel des infrastructures des énergies pour un montant de Fr. 2'250'000.--
(M. Maximilien BERNHARD, rapporteur) | 147 |
PR13.38PR concernant l’adoption du plan d’aménagement « de la rue des Cygnes », l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée par l’enquête publique, et une demande de crédit d'investissement de Fr. 270'000.-- pour la réfection partielle de la rue des Cygnes
(M. Thomas JENNI, rapporteur) | 206 |
PR13.39PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 900’000.-- pour l'aménagement du Parc Piguet
(M. Pascal GAFNER, rapporteur) | 148 |
PR13.40PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 626’000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz
(M. Daniel ANKEN, rapporteur) | 182 |
PR13.41PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr 335’000.-- pour l’installation d’une station électrique MT-BT à Bellevue
(M. Daniel COCHAND, rapporteur, remplaçant M. Philippe GRUET) | 153 |
PR13.42PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 185’000.-- pour l’harmonisation des plans de classement communaux, l’introduction d’une gestion intégrée des documents (GID) et l’implantation pilote d’une gestion électronique des documents (GED)
(M. Daniel BURDET, rapporteur) | 183 |
PR13.43PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 250'000.-- pour les travaux de démolition de la salle de gymnastique Pestalozzi et une demande de crédit d’étude de Fr. 490'000.-- pour les études en vue de la reconstruction d’une salle de gymnastique et de deux salles de rythmique
(M. Bart WIND, rapporteur) | 155 |
PR13.44PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'623'000.-- pour les travaux d’installation et d’aménagement d’abris vélos sur l’ensemble du territoire yverdonnois
(M. Mathias HUMBERT, rapporteur) | 184 |
PR14.01PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 310'000.-- pour le changement de l'éclairage des terrains annexes du stade municipal et de Fr. 153'000.-- pour celui du terrain des Vuagères
(M. Brian OOSTERHOFF, rapporteur) | 190 |
PR14.03PR concernant une demande d’autorisation de vente des 831 m2 de droits à bâtir acquis dans la PPE St-Roch-Haldimand-St-Roch à la Fondation Yverdonnoise pour le logement, pour un montant de Fr. 831'000.--
(M. Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) | 210 |
PR14.04PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 70'000.-- pour des travaux de désaffectation du cimetière
(M. Roland VILLARD, rapporteur) | 211 |
PR14.05PR concernant la réponse au postulat de Madame la Conseillère Giorgiatti-Sutterlet portant sur une demande de « communalisation des structures » d’accueil de la petite enfance
(M. Christian WEILER, rapporteur, remplaçant Mme Elisabeth DESCAMPS) | 212 |
PR14.06PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 2'150’000.-- pour l’installation d’un pavillon provisoire de 8 classes au Collège de la Passerelle
(M. Daniel HOFMANN, rapporteur) | 213 |
PR14.07PR concernant une demande d’autorisation d’acquisition de la parcelle 3012, Praz Burmez, dans le cadre de la copropriété du Parc scientifique et technologique, pour un montant de Fr. 960’000.--
(M. Pascal GAFNER, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) | 232 |
PR14.08PR concernant l’adoption du plan d’aménagement de la liaison mobilité douce entre Clendy et Champ-Pittet ; une demande de crédit d'investissement de Fr. 150'000.-- pour les travaux de construction du chemin
(M. Stéphane BALET, rapporteur) | 235 |
PR14.09PR une demande de crédit d'études de Fr. 660’000.-- pour la révision conjointe du plan directeur communal (PDCom) (incluant le plan directeur des énergies) et du plan général d’affectation (PGA) ; la réponse à la motion de Mme la Conseillère P. Roulet-Grin du 2 février 2012 « Pour une gestion cohérente du développement d’Yverdon-les-Bains » (M. Bart WIND, rapporteur) | 236 |
PR14.10PR concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 5'750'000.-- pour la construction d'une nouvelle école secondaire sur le site des Anciens Arsenaux et le projet d'une extension de la caserne des pompiers
(M. Yann MAMIN, rapporteur) | 271 |
PR14.11PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'300’000.-- pour l’acquisition de véhicules et machines-outils pour la période 2014-2015
(M. Daniel HOFMANN, rapporteur) | 238 |
PR14.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 680’000.-- pour les travaux de remise en état du Temple Pestalozzi
(Mme Anne GANDER, rapportrice) | 239 |
PR14.13PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 371'000.-- pour le renouvellement de la conduite d’eau potable et défense incendie sur le site des Ateliers AIT-CFF
(M. Roland VILLARD, rapporteur) | 273 |
PR14.14PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 233'000.-- pour le remplacement des conduites d’eau et de gaz, la pose de tubes électriques et le remplacement des candélabres au chemin des Roses
(M. Olivier DI PRINZIO, rapporteur) | 240 |
PR14.15PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'000’000.-- pour les travaux d’installation d’un chauffage à distance « Lotus »
(Mme Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice) | 274 |
PR14.17PR concernant une demande de renouvellement de cautionnement pour le Tennis Club d’Yverdon-les-Bains pour un montant de Fr. 940'000.--
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 241 |
PR14.17PR concernant une demande de renouvellement de cautionnement pour le Tennis Club d’Yverdon-les-Bains pour un montant de Fr. 940'000.--
(M. Roland VILLARD, Président de la Commission des finances, rapporteur) | 241 |
PR14.22PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2013
(M. Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur) | 280 |
REPONSES DE LA MUNICIPALITE
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M. le Municipal Marc-André BURKHARD à M. le Conseiller Cédric PILLONEL
Question de du 12 décembre 2013, Budget (PR13.33PR) | 200 |
M. le Municipal Marc-André BURKHARD à M. le Conseiller Didier FORESTIER
Question du 12 décembre 2013, Passage pour piétons à la rue des Remparts en face de l'ex. RED-Bar | 200 |
M. le Municipal Jean-Daniel CARRARD à Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS
Interpellation du 6 février 2014, Dispositions règlementaires à la piscine | 199 |
Mme la Municipale Marianne SAVARY à Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
Interpellation du 7 novembre 2013, Demande de location de l’Entraide familiale d’une surface commerciale avec huit places de parc à la rue des Uttins 40 | 137 |
Mme la Municipale Marianne SAVARY à Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
Question du 5 septembre 2013, «Parties, prenantes ou pas ?» | 55 |
Mme la Municipale Marianne SAVARY à Mme la Conseillère Pierrette ROULTET-GRIN
Question de du 7 février 2014, Navigation touristique maintenue, oui mais... borne d’accès au Quai de Nogent ? | 201 |
M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
Interpellation du 7 novembre 2013, Demande de desserte à Yverdon-les-Bains et dans le Nord vaudois de la Compagnie de navigation LNM | 177 |
