CONSEIL COMMUNAL

ASSERMENTATIONS

M. Robin DELISLE

56

M. Patrick DERIAZ

143

M. Olivier DI PRINZIO

4

M. Michel DUBEY

56

M. Samuel GURTNER

4

M. Arif KRYEZI

224

M. Jean-Claude MONNEY

4

M. Walter MÜLLER

247

Mme Natacha RIBEAUD EDDAHBI

188

M. Roland VILLARD

188

BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX

PR12.35PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2013
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

149

PR12.36PR concernant la 2ème série de complément au budget 2012
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

147

PR13.14PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2012 d’Yverdon-les-Bains
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

320

PR13.15PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2013
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

291

DISCOURS ET VŒUX

Discours de M. le Président Pierre DESSEMONTET

1

Vœux de M. le Président Pierre DESSEMONTET

183

Vœux M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL

183

Discours de M. le Président Pierre DESSEMONTET

343

Discours de M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL

345

INTERPELLATIONS, INTERVENTIONS, QUESTIONS ET DIVERS

Interpellation de M. le Conseiller François ARMADA
(Courrier d’entreprises yverdonnoises au sujet de leur développement territorial)

234

Interpellation de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Au sujet de la consultation d’AggloY)

208

Interpellation de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Mesure 2-31 d’AggloY)

132

Interpellation de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Les subventions fédérales pour AggloY)

Interpellation de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Le marché de la drogue à Yverdon)

48

Interpellation de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Nouveaux horaires scolaires dès la rentrée d’août 2012)

129

Interpellation de Mme la Conseillère Aline GYGAX
(Pour un local à la disposition des partis politiques yverdonnois, au château ou à l'Hôtel de Ville)

96

Interpellation de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Pénurie de médecins à Yverdon-Les-Bains)

336

Interpellation de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Défibrillateur, avancée du dossier)

176

Interpellation de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Quartier durable dans le secteur Gare-Lac)

102

Interpellation de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Soutien aux employés et mesures en faveur de la sauvegarde d'emplois)

51

Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Avant, pendant et après 1er août 2012)

95

Interpellation de M. le Conseiller Alain WILLOMMET
(Déclaration - Mise au point Association Yverdon-Sport Juniors et FC Romandie)

277

Interpellation de M. le Conseiller Bart WIND
(La Commission Mobilité)

159

Intervention de M. le Conseiller Daniel BURDET
(Sur la circulation lors du Triathlon 2012)

99

Intervention de Mme la Conseillère Maryse SCHNEIDER
(Clin d’œil sur la participation d’un Yverdonnois à la Star Académie)

181

Question de Mme la Conseillère Anna Rita BARTOLOTTA
("Flyers" de JECOS / 1er prix Ville en santé 2013)

342

Question de Mme la Conseillère Joëlle BETTEX
(Démarche participative pour la réalisation du parking souterrain de la Place d’Armes)

180

Question de M. le Conseiller Pascal BLUM
(Entretien du Petit Globe)

342

Question de Mme la Conseillère Aude BRIAND
(Élaboration du plan de stationnement suite Postulat "Stop à l'engorgement planifié et à la pénurie organisée" accepté le 02.02.2012)

280

Question de M. le Conseiller Jean-David CHAPUIS
(Gestion et loyer buvette du stade municipal)

272

Question de M. le Conseiller Pierre CHERBUIN
(Plan général d’affectation)

239

Question de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Directives déplacement d’élèves)

136

Question de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Le plan des investissements / quartier St-Georges)

333

Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Dépôts d’ordures sauvages)

295

Question  de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Piscine plein air d'Yverdon-les-Bains)

341

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(État du réseau routier yverdonnois)

239

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Réouverture du cinéma Bel-Air et état d’avancement du projet de multiplex)

182

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Suite postulat du 01.12.2011 intitulé "Un AggloY par et pour des Yverdonnois et la région")

213

Question de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Suite Postulat "Pour un Mujon vivant et non pollué" du 16.06.2011)

279

Question de M. le Conseiller Philippe GRUET
(Convention de fusion Yverdon-les-Bains et Gressy - Transports publics)

217

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Coût du Festival Sonisphere du 30.05.2012)

127

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Coût lié à l’entrée dans la nouvelle caisse de pension de Travys)

128

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Retrait PR12.37PR)

232

Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Avancement du préavis pour l'aménagement et l'informatisation de la salle du Conseil communal)

98

Question de Mme la Conseillère Valérie JAGGI WEPF
(Réponse à l'informatisation de la salle des débats)

219

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Jeux du Castrum - édition 2012)

50

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Suppression de lignes régionales CFF)

160

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Utilisation des radars et mesures prises dans les zones 30)

274

Question de Mme la Conseillère Madeleine LECHMANN
(Respect du règlement communal des places de stationnement et places de stationnement pour les vélos au Conservatoire)

274

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Avancée du dossier Skatepark, suite motion du 7 février 2013)

340

Question de M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(Facturation de la gendarmerie aux communes: une interpellation interpellante)

100

Question de M. le Conseiller Yves RICHARD
(Piste de pétanque des Iris)

137

Question de M. le Conseiller Yves RICHARD
(Ramassage des déchets à la Villette le dimanche)

138

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Affichage campagne de votation)

137

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Parcelle 3039 de la famille FREYMOND pour affectation aux logements)

241

Question de Mme la Conseillère Fanny SPICHIGER
(Régionalisation de la Police)

53

Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Projet de développement zone Gare-Lac, suite postulat du 06.10.2011)

297

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(JECOS Passeport-vacances 2013)

280

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Non relocation du local situé à la rue de l'Ancienne poste)

220

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Mobilier urbain du Parc des Rives)

332

Question de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Navigation sur le lac de Neuchâtel, croisière départ et retour à Yverdon-les-Bains)

300

Question de M. le Conseiller Alain WILLOMMET
(Soirée du 1er août dans le quartier de la Villette)

44

Vœu de M. le Conseiller Olivier DI PRINZIO
(Compteurs intelligents, économie d’énergie et de données)

300

MOTIONS, POSTULATS ET PROJET DE REGLEMENT

Motion de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Pour une politique de l’énergie visant à l’autonomie énergétique, favorable aux énergies renouvelables et à l’efficience énergétique)

45

Motion de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Pour une politique de l'énergie visant à l'autonomie énergétique, favorable aux énergies renouvelables et à l'efficience énergétique) transformée en postulat

167

Motion de M. le Conseiller Philippe GRUET
(Transport des élèves de Gressy)

177

Motion de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Avenir du projet d’implantation du Skatepark)

203

Motion de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN et consorts, munie de 36 signatures
(Levée des restrictions de circulation du Ch. de la Chèvre et de l’Av. des Sciences)

157

Motion de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Pour le développement du GHB et Cité des Bains SA)

131

Postulat de Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS pour le groupe des Verts
(Pour un service de transports publics encore plus performant à Yverdon)

202

Postulat de M. le Conseiller Jean-Louis KLAUS
(Billets Mobilis trois arrêts)

218

Postulat conjoint de Mme la Conseillère Carmen TANNER et M. le Conseiller Mathias HUMBERT
(Mini-déchetteries de quartier et/ou déchetterie mobile)

258

Projet de règlement de M. le Conseiller Roland VILLARD
(OUI à la dignité, NON à la mendicité!)

260

NOMINATIONS ET ELECTION

Élection du Bureau du Conseil communal pour l’année 2013-2014

325

Nomination d’un membre et d’un membre suppléant à la Commission de gestion

7

Nomination d’un membre suppléant à la Commission de gestion

58, 332

Nomination d’un membre à la Commission des finances

59, 190

Nomination de deux membres à la Commission des finances

8

Nomination d’un membre et d’un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières

331

Nomination d’un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières

9, 249

Nomination d’un membre à la Commission des pétitions

7, 250

Nomination d’un membre à la Commission communale de recours

8, 59, 229, 250

Nomination d’un(e) huissier(-ère) pour la fin de la législature

105

PREAVIS MUNICIPAUX

PR12.07PR concernant une demande d’autorisation pour l’octroi d’une « arrière caution » d’un million de francs du cautionnement octroyé par le Canton à la société Colibrys SA
(M. Dominique VIQUERAT, rapporteur remplaçant Mme Catherine CARP, Présidente de  la Commission des finances)
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

40
60

PR12.13PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 2’000'000.- pour entreprendre : les concours portant sur le réaménagement de la Place d’Armes et de la rue des Remparts, ainsi que sur la recherche d’un investisseur pour la réalisation d’un parking souterrain sous la Place d’Armes ; les études pour la mise à l’enquête des projets précités et la réponse à la motion de M. le Conseiller Laurent GABELLA sur l’aménagement du secteur Gare-Place d’Armes du 2 septembre 2010
(Mme Aline GYGAX, rapportrice)

29

PR12.14PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 219'000.-- pour la réhabilitation des collecteurs EU de la rue d’Orbe
(M. Maximilien BERNHARD, rapporteur)

10

PR12.18PR concernant une initiative communale demandant à la Municipalité de mettre en œuvre sans délai le processus de réalisation d’une route communale de contournement limitée à 50 km/h au sud-ouest de la Ville
(M. Thomas JENNI, rapporteur de majorité, Mme Aude BRIAND, rapportrice de minorité)

13

PR12.20PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 1'765'000.-- pour la réfection complète des infrastructures et de la chaussée de la rue des Isles
(M. Daniel HOFMANN, rapporteur)

11

PR12.21PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 583'000.-- pour l’entretien, la réfection et l’amélioration en 2012-2013 du réseau routier communal
(M. Daniel BURDET, rapporteur)

12

PR12.22PR concernant une demande d’autorisation pour la vente de la parcelle n° 662 à la Chaussée de Treycovagnes à Yverdon-les-Bains à la Société Saudan Sàrl
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières)

9

PR12.23PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 2'300'000.-- afin de participer à la recapitalisation de la société du Grand Hôtel des Bains SA
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

64

PR12.24PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 2'500'000.-- afin de participer à la recapitalisation de la société Cité des Bains SA
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

87

PR12.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 6'470’000.-- pour les travaux d’aménagements routiers, de mobilité douce et d’infrastructures entre la rue de Graveline et la rue Roger-de-Guimps, soit entre les km 1’500 et 1'900 de l’avenue des Trois-Lacs, ainsi que pour la mise en œuvre des mesures PGEE pour la gestion des eaux de surface du secteur des Isles et l’adoption des réponses aux oppositions du projet soumis à l’enquête publique
(M. Didier FORESTIER, rapporteur de majorité, M. Giancarlo VALCESCHINI, rapporteur de minorité)
(Retiré par la Municipalité)

108
146

PR12.26PR concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 50’000.-- pour l’agrandissement de la piste bicross (BMX) au lieu-dit Le Pécos à Grandson
(Mme Monique MÜLLER, rapportrice)

89

PR12.27PR concernant: l’adoption de la modification du Plan général d’affectation (PGA) portant sur une extension de la zone horticole et maraîchère de la parcelle 3309; l’adoption du plan d’aménagement d’un chemin public sur la parcelle 3309 propriété de MM. Roland & Willy Stoll; l’information au Conseil communal concernant la convention relative à la cession des terrains et droits nécessaires à la réalisation du projet
(M. Brian OOSTERHOFF, rapporteur)

90

PR12.28PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 240’000.-- pour entreprendre la replantation de l’alignement historiquede tilleuls le long de la route de Lausanne
(Mme Aline GYGAX, rapportrice)

91

PR12.29PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 133'000.-- pour les travaux de réfection du Collège de la Place d’Armes, suite aux dégâts du 10 février 2012 dus au gel
(M. Bart WIND, rapporteur)

124

PR12.30PR concernant la démolition de l’ancien pavillon scolaire des Cygnes
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

164

PR12.31PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2013
(Mme Catherine CARP, Présidente de la Commission des finances, rapportrice)

125

PR12.32PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 970’000.-- pour développer le quartier du Coteau Est : part communale au Syndicat chargé du plan de quartier (PQ) et de l’équipement
(M. Dominique VIQUERAT, rapporteur)

191

PR12.33PR concernant l’adoption du plan de quartier (PQ) St-Roch – Haldimand – Industrie et l’adoption de la réponse à l’opposition suscitée par l’enquête publique
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

165

PR12.34PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller communal Younes Seghrouchni sur les modalités de l’introduction de poubelles de table sur les tables des terrasses des  établissements publics yverdonnois
(M. Piero SUTTERLET, rapporteur)

195

PR12.38PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 725'000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz
(M. Jean-Claude TÉTAZ, rapporteur)

197

PR12.39PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'938'000.-- pour la réalisation de travaux d’infrastructures à la rue des Jordils
(M. Didier FORESTIER, rapporteur)

199

PR12.40PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 75'000.-- pour financer l’amélioration de la station de remplissage Gaz Naturel Carburant (GNC)
(Mme Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice)

201

PR13.01PR concernant l’adoption d’un nouveau règlement communal sur la protection des arbres
(M. Stéphane BALET, rapporteur)

251

PR13.02PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 510’000.-- pour les travaux de stabilisation et de renforcement de la route de Pomy « En Calamin » - étape 2
(M. Pierre CHERBUIN, rapporteur)

230

PR13.03PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 750’000.-- pour la participation de la ville au programme « ProKilowatt » et l’installation de 500 luminaires LED
(Mme Martine FREY TAILLARD, rapportrice)

231

PR13.04PR concernant la constitution d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) en faveur de la Fondation yverdonnoise pour le logement sur la parcelle n° 832, à la rue Roger-de-Guimps et l’autorisation de démolir les bâtiments existants
(M. Mathias HUMBERT, rapporteur pour la Commission des affaires immobilières)

256

PR13.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 950’000.- pour les travaux de réfection des infrastructures du chemin du Fontenay et la réfection de la chaussée
(Mme Valérie JAGGI WEPF, rapportrice)

257

PR13.06PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'445’000.-- pour des travaux de transformation et d’extension du réseau moyenne tension entre 2013 et 2015
(M. Daniel BURDET, rapporteur)

286

PR13.07PR concernant la demande d’un crédit d’investissement pour l’achat de nouveaux compteurs électriques d’un montant de Fr. 130'000.--
(M. Pascal GAFNER, rapporteur)

287

PR13.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 475’000.-- pour les travaux de réhabilitation des collecteurs de l’avenue Général-Guisan ainsi que la réhabilitation des collecteurs de la rue de la Plaine
(M. Cédric PILLONEL, rapporteur)

288

PR13.09PR concernant une demande de crédit de Fr. 280’000.-- pour acquérir les terrains et réaliser un cheminement de mobilité douce entre les rues de Chamblon et de Neuchâtel
(M. Vassilis VENIZELOS, rapporteur pour la Commission des affaires immobilières)

290

PR13.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 137’000.-- pour l’acquisition de logiciels destinés à la facturation des énergies et à la gestion des stocks
(Mme Claire-Lise DETREY, rapportrice)

304

PR13.13PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Brian Oosterhoff « Sécurité de l’espace public »
(M. Maximilien BERNHARD, rapporteur)

305

PR13.16PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 120’000.-- pour les travaux d’assainissement sur la parcelle 3041 – Centre équestre
(Mme Anna Rita BARTOLOTTA, rapportrice)

308

PR13.17PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 270’000.-- pour les travaux de réfection de la Villa d’Entremonts
(M. Jean-Louis KLAUS, rapporteur)

309

PR13.18PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2012
(M. Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur)

313

REPONSES DE LA MUNICIPALITE

MM. les Municipaux Jean-Daniel CARRARD et Jean-Claude RUCHET à Mme la Conseillère Émilienne WAGNIÈRE :
Interpellation du 04.10.2012, Avant, pendant et après le 1er août 2012

139

Mme la Municipale Marianne SAVARY à M. le Conseiller Dominique VIQUERAT:
Question du 07.02.2013, Non relocation du local situé à la rue de l'Ancienne poste

242

M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à M. le Conseiller Jean-Louis KLAUS:
Postulat transformé en interpellation du 07.02.2013, Billets Mobilis trois arrêts

244

M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à M. le Conseiller Philippe GRUET:
Question du 07.02.2013, Convention de fusion Yverdon-les-Bains et Gressy – Transports

244

M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à Mme la Conseillère Elisabeth DESCAMPS:
Postulat transformé en interpellation du 07.02.2013 pour le groupe des Verts, Pour un service de transports publics encore plus performant à Yverdon

244