CONSEIL COMMUNAL

ASSERMENTATIONS MUNICIPALITE ET CONSEIL COMMUNAL

Mise en place des autorités yverdonnoises pour la législature
2011-2016

PV 1
PV 2

ASSERMENTATIONS

M. Daniel ANKEN

316

Mme Fabienne BRUNNER

4

M. José Dionisio CARVHALO DA SILVA

45

M. Nicolas DURUSSEL

210

Mme Valérie DUVOISIN

84

M. Pascal GAFNER

4

Mme Silvia GIORGIATTI SUTTERLET

4

M. Nuri HAJDARI

316

M. Jeyashankar JEYARATNAM

257

M. Jean-Yves MARTIN

4

Mme Monique MÜLLER

189

M. Jean-Claude PEREY

316

M. Alfons L. REITER

114

M. Quentin RICHARD

4

M. Jean-Claude TÉTAZ

189

M. Armand THONNEY

316

M. Thierry VUAGNIAUX

4

BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX

PR11.17PR concernant la 1ère série de complément au budget 201
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

49

PR11.30PR concernant le budget pour l'année 2012
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

169

PR11.33PR concernant la 2ème  série de complément au budget 2011
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

167

PR12.10PR concernant les comptes communaux de l'exercice 2011 d'Yverdon-les-Bains
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

347

PR12.15PR concernant la 1ère série de compléments au budget 2012
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

352

PR12.16PR concernant les comptes et la gestion du village de Gressy pour l'année 2011
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

350

DISCOURS ET VŒUX

Discours de Mme la Présidente Valérie JAGGI WEPF

1

Vœux de Mme la Présidente Valérie JAGGI WEPF

185

Discours de Mme la Présidente Valérie JAGGI WEPF

371

Discours de Mme la Vice-Syndique Nathalie SAUGY

374

INTERPELLATIONS, INTERVENTIONS, QUESTIONS ET DIVERS

Interpellation de Mme la Conseillère Catherine CARP
(Demande du 7 décembre 2010 d'honorer la mémoire de Pierre  Coigny en donnant son nom à l'Esplanade du Château)

272

Interpellation de Mme la Conseillère Aline GYGAX
(Passage pour piéton supplémentaire devant l'école de la passerelle à la rue Jean-André Venel)

39

Interpellation de M. le Conseiller Jean-Yves MARTIN
(Propreté des rues d'Yverdon-les-Bains)

181

Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Communication municipale CO12.04 « Commission consultative des habitants »)

Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Planification d'implantation des services ou bâtiments communaux)

298

Interpellation de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN + 14 Conseillers
(Refus de la Municipalité de construire des logements entre Roseyres et Graveline)

364

Interpellation de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Déroulement des négociations avec les CFF dans le dossier des lignes à haute tension)

183

Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIERE
(Sur les débordements du 1er Août)

29

Interpellation de Mme la Conseillère Emilienne WAGNIÈRE
(Escaliers du Pont de Pomy)

283

Interpellation de M. le Conseiller Alain WILLOMMET
(Fermeture de l'office postal à la Villette)

178

Intervention de M. le Conseiller Pierre ARNABOLDI
(Bâtiment Ancienne poste)

371

Intervention de M. le Conseiller Stéphane BALET
(Modification du règlement du Conseil communal)

204

Intervention de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Félicitations pour le festival Sonisphere)

339

Intervention de M. le Conseiller Philipe GUIGNARD
(Remerciements à tous ceux qui ont collaboré à la réussite du festival Sonisphere)

332

Question de M. le Conseiller François ARMADA
(Déménagement d'URBAT et redistribution des locaux de l'Hôtel de Ville)

253

Question de Mme la Conseillère Aude BRIAND
(Séance d'information publique sur le projet AggloY 2e génération du 19 juin 2012)

367

Question de Mme la Conseillère Aude BRIAND
(Stop de la rue des Uttins)

102

Question de Mme. la Conseillère Aude BRIAND
(Chantier du bâtiment de l'Ancienne Poste n° 4)

203

Question de Mme la Conseillère Catherine CARP
(Corbeaux freux)

34

Question de M. le Conseiller Jean-David CHAPUIS
(Délai de construction pour le 2e terrain de foot au Parc des Rives du Lac)

202

Question de M. le Conseiller Jean-David CHAPUIS
(Inauguration du complexe sportif des Îles)

203

Question de M. le Conseiller Pierre CHERBUIN
(Renseignements de la population sur l'évolution de l'initiative populaire déposée à fin janvier 2012 qui demande la construction d'une voie de contournement par le sud de la Ville d'Yverdon-les-Bains)

304

Question de M. le Conseiller Daniel COCHAND
(Reconnaissance aux initiateurs des réalisations inaugurées le 2 juin 2012)

331

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Chamard au centre-ville ?)

296

Question de M. le Conseiller Pierre DESSEMONTET
(Recensement  fédérale de la population,  éditon 2010, résultats sur le Monténégro, la Serbie et le Kosovo)

75

Question de Mme la Conseillère Anilda DEWARRAT
(Commissions extra-parlementaires)

177

Question de Mme la Conseillère Anilda DEWARRAT
(Place de la Forge)

176

Question de Mme la Conseillère Anilda DEWARRAT
(Sécurité lors de manifestations organisée en ville)

76

Question de Mme la Conseillère Elisabeth FARIAS
(Application du règlement communal sur la gestion des déchets)

79

Question de Mme la Conseillère Elisabeth FARIAS
(Avancement de la mise en place du postulat Socialistes/Verts déposé le 01.12.2011 : « Prévention ou répression ? Introduisons à Yverdon la conciliation extrajudiciaire pour les mineurs)

323

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Benne à verre à la rue des Cygnes)

287

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Sécurité des élèves sur les trajets de l'école)

81

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Taxe au sac)

80

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Revêtement rue Jean-André Venel)

287

Question de M. le Conseiller Jacques FIVAZ
(Parc à Vélos au Conservatoire de musique)

288

Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Bateau faucardeur)

74

Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Les parcs motos)

35

Question de M. le Conseiller Didier FORESTIER
(Ramassage des déchets non conformes)

305

Question de M. le Conseiller Raphaël FRANZI
(Discours du 1er août de Mme Anne-Catherine LYON)

30

Question de Mme la Conseillère Martine FREY-TAILLARD
(Avenir des projections de la Lanterne Magique)

110

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Projet d'aménagement Place Pestalozzi)

274

Question de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Remise en état du terrain du Parc des Rives après le Festival Sonisphere)

306

Question de M. le Conseiller François GILLET
(Local de l'ex-magasin Bernina)

184

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Avancée du postulat sur AggloY accepté par le Conseil communal le 8 décembre 2011)

302

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Avancement du dossier de réouverture de cinémas à Yverdon-les-Bains)

244

Question de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Construction du tronçon dit « barreau ouest »)

245

Question de Mme la Conseillère Silvia GIORGIATTI SUTTERLET
(Au sujet de la question de Mme Elisabeth FARIAS)

338

Question de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Situation du Mujon suite au postulat du 16.06.2011 "Pour un Mujon vivant et non pollué")

370

Question de M. le Conseiller Philippe GRUET
(Avenir projet d'AggloY)

285

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Évènement musical du 30 mai 2012)

289

Questions de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Événement musical du 30 mai : flux des véhicules et valorisation de la Ville)

241

Question de M. le Conseiller Philippe GUIGNARD
(Nouveaux horaires scolaires dès la rentrée d'août 2012)

362

Question de Mme la Conseillère Aline GYGAX
(Centrale photovoltaïque participative)

337

Question de M. le Conseiller Pierre HUNKELER
(Respect des signaux routiers)

99

Question de M. le Conseiller Jeyaratnam JEYASHANKAR
(Les dangers liés à la circulation dans le quartier des Isles)

336

Question de M. le Conseiller Olivier KERNEN
(Entretien des cours d'eau)

286

Question de M. le Conseiller Olivier MAIBACH
(Interdiction de circuler lors d'une manifestation sportive du 28 août 2011)

36

Question de Mme la Conseillère Marina MELON
(Délai de réalisation d'un bâtiment multifonctionnel dont un cinéma multisalles à la Place de l'Ancien Stand)

106

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Avancement de la mise en place du postulat du 03.06.2010 : « Sécurité de l'espace public » et du postulat du 08.03.2012 : « Formation Help (sur défibrillateur) aux jeunes yverdonnois »)

330

Question de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Suite postulat de juin 2010 sur le défibrillateur)

251

Question de M. le Conseiller Yves RICHARD
(Route d'amenée et places de parc à la nouvelle salle des Isles)

334

Question de M. le Conseiller Yves RICHARD
(Y-a-t'il une augmentation du corps de police prévue dans le budget 2012 ?)

40

Question de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Les conditions d'engagement des TSHM (travailleurs sociaux hors-murs))

32

Question de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Ligne à haute tension)

82

Question de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Piste BMX du Pécos sise sur le territoire de la commune de Grandson)

300

Question de M. le Conseiller Jean-Louis VIAL
(Modalités d'accueil sur les installations sportives yverdonnoises et avance de la réalisation d'un terrain de football en synthétique, motion du 01.09.2011)

324

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Avancée de l'étude du parking souterrain - suite postulat L. GABELLA du 02.09.2010)

107

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Résultat du concours pour un complexe hôtelier – suite question B. OOSTERHOFF du 07.04.2011)

108

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(Parking souterrain, avancée du projet)

284

Question de M. le Conseiller Dominique VIQUERAT
(PR10.16PR_zone 30 km/h)

285

Question de M. le Conseiller Alain WILLOMMET
(La soirée du 1er Août dans le quartier de la Villette)

24

MOTIONS, POSTULATS ET PETITIONS

Motion de Mme la Conseillère Cesla AMARELLE pour le groupe PS, PLR et S&E - La Gauche
(Pour une politique culturelle et cinématographique ambitieuse dans la capitale du Nord-Vaudois.)

21

Motion de M. le Conseiller Stéphane BALET
(Modification du règlement du Conseil communal)

307

Motion de Mme la Conseillère Aude BRIAND pour le PLR
(Stop à l'engorgement planifié et à la pénurie organisée.)

63

Motion de Mme Aude Briand pour le PLR du 6 octobre 2011
(Stop à l'engorgement planifié et à la pénurie organisée (M. Pierre DESSEMONTET, rapporteur))

193

Motion de M. le Conseiller Pascal GAFNER
(Etat de vétusté des 3 ruelles reliant la rue des Remparts à la rue du Four)

275

Motion de M. le Conseiller Johann GILLIÉRON
(Un AggloY par - et pour les Yverdonnois et la région)

153

Motion de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Formation HELP sur défibrillateur aux jeunes yverdonnois)

251

Motion de Mme la Conseillère Pierrette ROULET-GRIN
(Pour une gestion cohérente du développement d'Yverdon-les-Bains)

196

Motion de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Pour un éclairage public économique, écologique, sans pollution lumineuse et conforme aux normes)

246

Motion  de M. le Conseiller Vassilis VENIZELOS pour le groupe des Verts
(Le cinéma en ville !)

19

Motion de M. le Conseiller Jean-Louis VIAL
(Demandant la pose d'une pelouse synthétique sur les terrains d'entraînement E et F ainsi que la construction de vestiaires adéquats vers ces mêmes terrains dans un délai le plus court possible)

26

Motion de M. le Conseiller Jérôme WULLIAMOZ
(Pour une mobilité des familles nombreuses)

70

Postulat  de Mme la Conseillère Elisabeth FARIAS, pour le groupe des Verts et socialiste
(Prévention ou répression ? Introduisons à Yverdon-les-Bains la conciliation extrajudiciaire pour les mineurs)

152

Postulat de M. le Conseiller Christian GIROUD
(Offrons de l'ombre aux yverdonnois)

326

Postulat de Mme la Conseillère Aline GYGAX
(Subvention des abonnements annuels de transports pour les enfants et jeunes de 6 à 25 ans)

206

Postulat de M. le Conseiller Jean-Yves MARTIN
(Nuisances sonores du viaduc ceinturant la ville)

71

Postulat de M. le Conseiller Jean-Yves MARTIN
(Sur la mendicité)

33

Postulat de M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF
(Tablettes électroniques)

96

Postulat de M. le Conseiller Cédric PILLONEL
(L'amélioration de l'information sur les collaborations intercommunales)

281

Postulat de M. le Conseiller Younes SEGHROUCHNI
(Poubelles de table)

180

Postulat de M. le Conseiller Younes SEGHROUCHNI
(Pour plus de bancs publics à Yverdon)

332

Postulat de Mme la Conseillère Carmen TANNER
(Système de collecte et de traitement des déchets plastiques)

104

Postulat  de M. le Conseiller Jean-Louis VIAL
(La création d'un golf urbain)

59

Postulat de M. le Conseiller Bart WIND
(Encourageons la Cogénération domestique au gaz à Yverdon-les-Bains)

278

Postulat de M. le Conseiller Giancarlo VALCESCHINI
(Pour un partenariat public-privé entre la Commune d'Yverdon-les-Bains et des investisseurs privés visant au développement de la zone Gare-Lac avec comme objectif, entre autres, la construction d'un pôle administratif communal dans cette zone)

77

Pétition de Mme Céline CLERC, déposée auprès du Conseil communal le 5 octobre 2011, sur la circulation sur la rue du Cheminet
(Mme Martine FREY TAILLARD, Présidente de la Commission des pétitions, rapportrice)

166

Pétition de Mme Samira MEHMEDOVIC, déposée auprès du Conseil communal  le 4 octobre 2011, pour la sécurité et la qualité de vie des écoliers aux abords du centre scolaire Cheminet-Fontenay
(Mme Martine FREY TAILLARD, Présidente de la Commission des pétitions, rapportrice)

166

Pétition du groupe des Verts en faveur du cinéma à Yverdon-les-Bains

58

NOMINATIONS ET ELECTIONS

Élection de la Commission communale de recours pour la législature 2011-2016

15

Élection de la Commission des pétitions pour la législature 2011-2016

17

Élection du Bureau du Conseil communal pour l'année 2012-2013

355

Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission des finances

195

Nomination d'un membre et d'un suppléant à la Commission de gestion

58

Nomination d'un membre suppléant à la  Commission de gestion

19

Nomination d'un membre suppléant à la Commissions de gestion

322

Nomination d'un membre et d'un suppléant à la Commission des affaires immobilières

240

Nomination d'un membre suppléant à la  Commission des affaires immobilières

18

Nomination d'un membre et d'un membre suppléant à la Commission communale de recours

240

Nomination d'un membre à la Commission des pétitions

323

Nomination d'un membre suppléant à la Commission des pétitions

240

Nomination d'un(e) huissier(-ère) pour la législature 2011-2016

3

Nomination d'une secrétaire adjointe pour la législature 2011-2016

43

PREAVIS MUNICIPAUX

PR11.15PR concernant une demande de crédit d'investissement de Frs 346'000.-- pour le transfert du service urbanisme et bâtiments dans le bâtiment St Roch, à la rue des Pêcheurs et le financement des travaux d'aménagement desdits locaux
(M. Jérôme WULLIAMOZ, rapporteur)

7

PR11.18PR concernant une demande de crédit d'investissement de Frs 2'750'000.-- pour financer le programme d'amélioration et de remplacement des installations de la station d'épuration des eaux usées (STEP)
(Mme Pierrette ROULET-GRIN, rapportrice)

13

PR11.19PR concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 880'000.-- pour développer l'étape 1 de la requalification de la Traversée Sud-Ouest entre Mujon et Roger-de-Guimps (rues du  Cheminet, du Curtil-Maillet, des Bouleaux, d'Orbe entre les deux précédentes et du Midi)
(M. Daniel BURDET, rapporteur du rapport de majorité)
(Mme Pierrette ROULET-GRIN, rapportrice du rapport de minorité  )

115

PR11.20PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 420'000.-- pour l'installation photovoltaïque sur la toiture de la Société Aurubis Switzerland SA dans le cadre du projet « Centrale solaire participative»
(M. Raphaël FRANZI, rapporteur)

50

PR11.21PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 640'000.-- pour les travaux d'extension et de transformation des locaux de la Police municipale à la rue du Valentin à Yverdon-les-Bains (M. Christian GIROUD, rapporteur)

52

PR11.22PR concernant une demande de crédit d'études de Fr. 100'000.-- pour entreprendre une pré-étude sur le potentiel géothermique profond des sous-sols yverdonnois et son exploitation possible
(M. Brian OOSTERHOFF, rapporteur)

15

PR11.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 321'000. -- pour la participation de la Ville d'Yverdon-les-Bains à l'année Rousseau
(M. Pascal BLUM, rapporteur)

54

PR11.24PR concernant la réponse à la motion du Conseiller G. Valceschini « Pour une gestion appropriée et une information régulière des participations financières de notre commune»
(M. Bart WIND, rapporteur)

57

PR11.25PR_bis concernant l'octroi de droits de superficie distincts et permanents sur les parcelles communales sises à Juriens et La Praz, en vue de l'implantation et de l'exploitation d'un parc d'éoliennes
(M. Johann GILLIERON, rapporteur de la commission ad'hoc)
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

149

PR11.26PR concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions immobilières, ainsi que sur l'acquisition de participations dans les sociétés commerciales
(M. Vassilis VENIZELOS, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

87

PR11.27PR concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation générale de statuer sur les aliénations des parts communales à la copropriété du PST
(M. Vassilis VENIZELOS, Président a.i. de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

88

PR11.28PR concernant le traitement et la résolution de postulats et motions en suspens
(M. Thomas JENNI, rapporteur)

90

PR11.29PR concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2012
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

94

PR11.31PR concernant la fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques
(M. Jérôme WULLIAMOZ, Président de la Commission des finances, rapporteur)

168

PR11.32PR concernant une demande d'un crédit d'investissement de Fr. 178'000.-- pour l'acquisition d'un appareil de mesure de la vitesse et d'un logiciel pour assurer le traitement et le suivi des amendes d'ordre
(M. Pascal GAFNER, rapporteur)

233

PR11.34PR concernant la demande d'un crédit d'investissement de Fr. 150'000.-- pour l'installation d'une détection feu ainsi que divers travaux d'électricité à l'ensemble du Théâtre Benno-Besson
(Mme Elisabeth FARIAS, rapportrice)

192

PR11.35PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 682'000.-- pour le remplacement de compteurs et la réalisation de petites extensions sur les réseaux électrique, eau et gaz
(M. Daniel HOFMANN, rapporteur)

193

PR11.36PR relatif à la modification du régime de prévoyance des municipaux et à l'introduction d'un régime d'indemnité compensatoire en cas de non réélection et la réponse apportée à la motion de Madame la Conseillère Giorgiatti-Sutterlet du 5 novembre 2009
(Monsieur Julien BOURGNON, rapporteur)

259

PR11.37PR concernant la régionalisation de la sécurité publique dans le périmètre de huit communes du Nord-vaudois, l'adhésion à l'association intercommunale en matière de sécurité publique et l'adoption des statuts de l'association intercommunale en matière de sécurité publique
(M. Bart WIND, rapporteur)

212

PR11.38PR concernant l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle 3041 au repreneur des installations de Manège et Centre équestre SA, la réponse au postulat du Conseiller Jean-Claude Ruchet du 2 avril 2009 « désengagement du Manège et Centre équestre »
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

236

PR12.01PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 920'000.-- pour la réalisation de la construction d'un giratoire et l'aménagement d'une liaison de mobilité douce à l'intersection de la route de Lausanne et du chemin de la Chèvre
(M. Thomas JENNI, rapporteur)

237

PR12.02PR concernant une demande pour la mise à disposition d'une partie de la parcelle 2350 occupée par le camping communal, sous la forme d'un droit de superficie distinct et permanent
(M. Pascal BLUM, Président de la commission des affaires immobilières, remplaçant M. Vassilis VENIZELOS, rapporteur de majorité)
(M. Mathias HUMBERT, rapporteur de minorité)

65

PR12.03PR concernant une demande de crédit d'études de frs 103'000.- pour l'étude sur l'assainissement phonique des rues
(M. Brian OOSTERHOFF, rapporteur)

271

PR12.04PR concernant une demande d'autorisation pour la vente de la parcelle no 2405 à la rue des Fleurettes à Yverdon-les-Bains aux Retraites Populaires
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

293

PR12.05PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'119'000.- pour l'acquisition de véhicules de service
(M. Jacques FIVAZ, rapporteur)

295

PR12.06PR concernant une demande d'autorisation pour l'acquisition de la parcelle 2228 « Derrière les Ateliers » et du bâtiment des Anciens Arsenaux, pour un montant de Fr. 3'390'000.-
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

294

PR12.08PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 503'000.- pour le remplacement de la conduite d'eau potable et l'installation de tubes de protection de câbles électriques au chemin de Vermont (M. Didier FORESTIER, rapporteur)

318

PR12.09PR concernant une demande d'autorisation pour l'échange de parcelles entre la Ville d'Yverdon-les-Bains et les Chemins de Fer Fédéraux et l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 387'000.--
(M. Pascal BLUM, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)

319

PR12.11PR concernant la pérennisation de la subvention accordée aux bénéficiaires d'une rente AVS pour l'achat d'abonnements mensuels ou annuels de la communauté tarifaire Mobilis et la réponse à la motion de Monsieur le Conseiller Pierre DESSEMONTET demandant un subventionnement plus durable des abonnements « senior » de la communauté tarifaire Mobilis
(Mme Carmen TANNER, rapportrice)

321

PR12.12PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'230'000.-- pour la mise en conformité de bâtiments scolaires en matière de protection incendie
(M. Jacques LEVAILLANT, rapporteur)

343

PR12.17PR concernant les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2011
(M. Pierre HUNKELER, Président de la Commission de gestion, rapporteur)

344

REPONSES DE LA MUNICIPALITE

M. le Municipal Marc-André BURKHARD à M. le Conseiller Didier FORESTIER : Interpellation du 03.05.2012 concernant le ramassage des déchets non conformes

339

M. le Municipal Jean-Daniel CARRARD à M. le Conseiller Christian GIROUD : Question du 16.06.2011, Remise de drogue aux enfants et entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les stupéfiants au 1er juillet 2011

41

M. le Municipal Jean-Daniel CARRARD à M. le Conseiller Brian OOSTERHOFF : Question du 16.06 2011, Etat du dossier sur le Postulat du 3 juin 2010 « Pour étudier les possibilités d'équiper les zones de forte fréquentation de notre Commune avec des défibrillateurs externes automatiques »

82

Mme la Municipale Nathalie SAUGY à M. le Conseiller Philippe GUIGNARD : Question du 08.03.2012 événement musical du 30 mai 2012

289

Mme la Municipale Marianne SAVARY à M. le Conseiller Jean-David CHAPUIS : Question du 02.02.2012 concernant le délai de construction pour le 2e terrain de foot au Parc des Rives du Lac

254

M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à M. le Conseiller Dominique VIQUERAT : Question du 03.11.2011 concernant la procédure de concours pour la création d'un complexe hôtelier

111

M. le Syndic Daniel VON SIEBENTHAL à M. le Conseiller Jérôme WULLIAMOZ : Complément à la réponse concernant la mise à disposition d'un véhicule familial de sept places à Yverdon-les-Bains

185