INDEX 01.07.2008 - 30.06.2009

(Les liens renvoient aux PV dans lesquels se trouvent les pages concernées)

 

 

ASSERMENTATIONS

• Monsieur Giuseppe ALFONZO......70

• Monsieur Pierre DESSEMONTET..... 284

• Madame Anilda DEWARRAT..... 329

• Monsieur Pascal FER........... 455

• Monsieur Jean-Yves GUYON................ 111

• Monsieur Philipp MÜLLER .......................... 329

• Monsieur Brian OOSTERHOFF.......................... 7

• Monsieur Thierry PUIDOUX ......... 7

• Monsieur Alfonse REITER............................... 71

 

 

ASSERMENTATIONS MUNICIPALITE.

• Monsieur Jean-Claude RUCHET ....................455 - 479

• Monsieur Daniel VON SIEBENTHAL ............................. 455

 

 

BUDGET ET COMPTES COMMUNAUX

• Préavis no PR08.35PR pour la 1ère série de compléments au budget 2008. (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la COFI, rapporteur).................. 80

• Préavis no PR08.53PR concernant l’adoption du budget pour l’année 2009 (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la COFI, rapporteur)........... 207

• Préavis no PR08.56PR concernant la 2èmesérie de compléments au budget 2008. (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la COFI, rapporteur)................... 194

• Préavis no PR09.28PR concernant les comptes communaux de l’exercice 2008. (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la COFI, rapporteur)................ 471

 

 

INTERPELLATIONS, QUESTIONS, INTERVENTIONS ET DIVERS

• Discours d’adieu du Syndic Rémy JAQUIER............... 499

• Discours du Municipal Daniel VON SIEBENTHAL............... 498

• Discours du Président Pascal BLUM ..............2 - 495

• Information de Monsieur Jean-Hugues SCHULÉ

• (Match de football Yverdon-sport )...... 132

• Interpellation de Monsieur Daniel BERCHER (L’accès de la Place Pestalozzi ou

• par le goulet du Musée d’Ailleurs - Café du Château,

• ainsi que par les rues du Four, Milieu, et Lac.).... 294

• Interpellation de Monsieur Jean-David CHAPUIS

• (Soutien du Conseil communal à la Municipalité dans l’affaire de la buvette du stade municipal) ..343

• Interpellation de Monsieur Claude-Alain ROMAILLER (Avenue Kiener) ............... 365

• Intervention de Madame Catherine CARP (Chauffage de la salle du Conseil communal)....181

• Intervention de Madame Gloria CAPT (Musée des Beaux-Arts à Yverdon?)...... 162

• Intervention de Madame Gloria CAPT (Prix Wakker)........... 399

• Intervention de Monsieur Laurent GABELLA (Crise économique / Relance) .... 319

• Intervention de Madame Silvia GIORGIATTI SUTTERLET (Demande d’augmentation de subventions Croix-Rouge pour l’aide au maintien à domicile des personnes âgées ou gravement atteintes dans leur santé)............. 157

• Intervention de Monsieur Pierre HUNKELER (Parc Piguet)......... 361

• Intervention de Monsieur Olivier KERNEN (CO09.02 – refonte statutaire)..................... 275

• Intervention de Monsieur Pierre-André MICHOUD (Prix du gaz).................. 177

• Intervention de Monsieur Pierre-André MICHOUD (Sur les propos de Monsieur le Conseiller
  Raoul IBANEZ suite à la motion)................................. 236

• Intervention de Monsieur Dino PETIT (Doléances sur la commission du PR08.17PR)........152

• Intervention de Monsieur Jean-Luc RAYMONDAZ (PV décisionnel)......... 278

• Intervention de Monsieur Jean-Hugues SCHULÉ (Le journal Bonjour et l’Emoi) ...... 66

• Intervention de Monsieur David WULLIAMOZ (Remerciements - ligne blanche rte de Lausanne)... 67

• Proposition de décision de Madame Catherine CARP (Projet de modification du règlement du Conseil Communal d'Yverdon-les-Bains, « clef en mains »)... 482

• Proposition de Madame Josy TESSA (Brunch du 1er août)…… …494

• Question de Madame Laurence BALET (Projet parascolaire).... 65

• Question de Monsieur Daniel BERCHER (Patinoire de ville- PR08.56PR)... 175

• Question de Monsieur Maximilien BERNHARD (Harmonisation des horaires scolaires). 273

• Question de Madame Gloria CAPT (Don de la Ville à Shkodra en Albanie). 135

• Question de Monsieur Jean-David CHAPUIS (Buvette du stade municipal). 341

• Question de Monsieur Jean-David CHAPUIS (Mise en service radar mobile)... 389

• Question de Monsieur Jean-David CHAPUIS (Police de proximité).. 479

• Question de Monsieur Pierre DESSEMONTET (Résultats élections et votations / site). 324

• Question de Madame Silvia GIORGIATTI SUTTERLET (Trottoirs rue du Lac)...56

• Question de Madame Silvia GIORGIATTI SUTTERLET (Tarifs piscines, concernant sa motion) ... 106

• Question de Madame Chantal GUIBERT (Navigation sur le lac de Neuchâtel). 481

• Question de Monsieur Samuel GURTNER (Théâtre Elisabethain)........ 279

• Question de Monsieur Samuel GURTNER (Direction Centre thermal)...... 280

• Question de Monsieur Samuel GURTNER (Respect décision du Conseil communal voir PV 1er juin 2006, engagement du Syndic)............. 354

• Question de Monsieur Jean-Yves GUYON (Deux passages pour piétons)...... 156

• Question de Monsieur Jean-Louis KLAUS (Bilan patinoire place Pestalozzi) ... 308

• Questions de Monsieur Jean-Louis KLAUS ( Buvette et stade de football)......... 348

• Questions de Madame Madeleine LECHMANN (Circulation en Ville d’Yverdon-les-Bains)..... 134

• Question de Madame Madeleine LECHMANN (Zone 30 km/h)........ 482

• Question de Monsieur Olivier MAIBACH (Rue Gasparin / état de la chaussée)... 310

• Question de Madame Christine NIGGELER (Concernant la pétition à la rue des Philosophes -Trafic rue des Philosophes)...... 480

• Question de Monsieur Brian OOSTERHOFF (Source d’énergie-géothermie):...................... 233

• Question de Monsieur Brian OOSTERHOFF (Avancement du projet de skatepark). 486

• Question de Monsieur Yves RICHARD (Sagreyg).... 179

• Question de Monsieur Jean-Claude RUCHET (Article 24 Heures - nouveau tarif d’électricité)..... 64

• Question de Monsieur Jean-Claude RUCHET (CO09.03 – abandon projet d’acquisition immobilière) 274

• Question de Monsieur Jean-Claude RUCHET (Prix des compteurs - location / eau-gaz-électricité) .180

• Question de Madame Marianne SAVARY (Interdiction de fumer, quel dispositif pour les mégots et chaufferettes devant les Cafés)..... 397

• Question de Madame Marianne SAVARY (Retransmission débat 06.05.09 sur Canal NV)..396

• Questions de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Poumons de la Ville et Vivre en bonne harmonie) .. 60

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Panneaux jumelage)...... 102

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Nouveaux tarifs du SEY)... 103

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (TV locale)..... 105

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Sur la propreté de la ville, encore un effort)..132

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Sécurité).......... 133

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Rapports Police et Pompiers)....... 176

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Circulation en ville)........ 311

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Place déchèterie / aménagement)............ 312

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Manque de respect / Place de jeu pavillon sud, EVAM / FAREAS) ....... 317

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Accueil nouveau citoyen).......... 322

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Musée des Beaux-Arts).... 323

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Que fait la police ?)..... 359

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Article de La Région – du 1 er avril).... 360

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Info ou intox, image du sport, tournoi de foot junior du 5 juin 2009)................ 365

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Installation de casier dans les écoles)... 389

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Nouveau quartier des Iles et collectrice sud........ 390

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Le lit de la violence) ........... 392

• Question de Monsieur Jean-Hugues SCHÜLÉ (Proposition de lieu pour les séances du Cc). ...... 494

• Question de Madame Carmen TANNER (Aérodrome d’Yverdon, nuisances sonores)....... 395

• Question de Madame Carmen TANNER (Ecoquartier/ Coteau Est).......... 170

• Question de Madame Carmen TANNER (Mini-déchetteries en ville) .. 351

• Question de Madame Carment TANNER (A quand un écoquartier à Yverdon ?)....... 57

• Question de Monsieur Michaël THÉVENAZ (Connexion internet au sein de l’administration communale)....................................358

• Question de Monsieur Jean-Louis VIAL (Buvette du stade) ... 358

• Question de Monsieur Jean-Louis VIAL (Pose de la vidéosurveillance à la place de la Gare.). 387

• Question de Monsieur Jean-Louis VIAL (Le journal Bonjour) ....... 388

• Question de Monsieur Vassilis VENIZELOS (Projet d’agglomération)... 363

• Question de Madame Emilienne WAGNIERE (Kiosque des Cygnes)...... 362

• Question de Madame Emilienne WAGNIERE ( Mendicité)......... 108

• Question de Madame Emilienne WAGNIERE (Panneaux d’affichage avis mortuaires)..... 177

• Question de Madame Emilienne WAGNIERE (Fermeture zone non-nageurs entre Thièle et Mujon).491

• Question de Madame Emilienne WAGNIERE (Fête de l’Abbaye).....493

• Question de Madame Sarah WINTEREGG (Feux de signalisation et bus Travys : équipements pour les aveugle............136

• Remerciements de Monsieur le Conseiller Jean-Hugues SCHULÉ (Calendrier des lotos USLYJournal Bonjour) ........ 177

 

MOTIONS, POSTULATS ET PETITIONS

• Motion de la Commission des finances (Désengagement Manège et Centre équestre)....... 295

• Motion de Madame la Conseillère Laurence BALET (Circulation à vélos en ville-fiche A10/A15/F05/G05/G09)......... 166

• Motion de Madame Laurence BALET (Plan général d’affectation – article 120) .... 299

• Motion de Madame Aude BRIAND (Réflexion de fond sur l’avenir du Service des gérances).... 233

• Motion de Monsieur Patrik DURUZ (Réfection générale de la rue du Midi)... 46

• Motion de Monsieur Patrik DURUZ (Rue du Midi -cimetière-Thièle). 49

• Motion de Madame Silvia GIORGIATTI SUTTERLET (Pour des achats équitables)... 281

• Motion de Monsieur Jean-Louis KLAUS (Utilisation de la langue française)............ 303

• Motion de Monsieur Jean-Louis KLAUS (Lampadaires, historiques et modernes). 306

• Motion de Monsieur Philipp MÜLLER (Récolte de signatures volantes (règl. police art.17)..487

• Motion de Madame Carmen TANNER (Ecoquartier quartier coteau- est) 135

• Motion de Madame Sarah WINTEREGG (Parc Piguet ). 54

• Motion de Monsieur David WULLIAMOZ (Pour une prise en considération des logiciels libres lors de l’achat ou du renouvellement de logiciel). 100

• Motion de Monsieur le Conseiller Pierre-André MICHOUD (Pour la création du Forum des Rives) ..384

• Pétition déposée par les habitants du quartier de Villette 28 à 40 (pairs) demandant le déplacement du candélabre sis au niveau des containers des immeubles Villette 36 à 40.
  (Monsieur Jean-Louis VIAL, Président de la Commission des pétitions, rapporteur).... 45

• Pétition déposée par le syndicat UNIA contre la prolongation des heures d’ouverture des magasins pendant l’Euro foot 2008. (Monsieur Stéphane BALET, Président de la Commission des Pétitions, rapporteur).... 128

• Pétitions déposées par 1. L’Espace équestre d’Yverdon 2. Les jardins familiaux d’Yverdon-les-Bains par Madame Maria Peixoto concernant l’impact du projet de création d’un centre national de ski nautique sur leurs activités. (Monsieur Stéphane BALET, Président de la Commission des Pétitions, rapporteur) ... 129

• Postulat de la Commission des finances (Désengagement du manège et centre équestre). 349

• Postulat de Monsieur Patrik DURUZ (Couvert Place Pestalozzi).. 358

• Postulat de Monsieur Brian OOSTERHOFF ( Skatepark)... 345

• Postulat de Monsieur Sylvain PITTET (Pour des trains de nuit entre Lausanne et Yverdon-les-Bains) .... 98

• Postulat de Madame Marianne SAVARY(Temps de travail à 100% et réduction des Municipaux à 5)  308

• Postulat de Madame Carmen TANNER (Pour la mise en place d’un plan de relance économique et environnemental)... 490

• Postulat de Madame Carmen TANNER (Pour l’étude d’un système de déchetteries scolaires dans lesétablissements scolaires yverdonnois )......... 352

• Postulat de Monsieur Jean-Louis VIAL (Subvention pour vélos électriques)... 276

• Postulat de Monsieur Vassilis VENIZELOS (Parcs et espaces verts yverdonnois)... 58

• Postulat de Monsieur Vassilis VENIZELOS (Pour un diagnostic énergétique des bâtiments de la Ville) .... 160

• Postulat de Monsieur Vassilis VENIZELOS (Quel avenir pour le village Leclanché ?).. 355

• NOMINATIONS ET ELECTIONS

• Election du Bureau du Conseil communal pour l’année 2009-2010..... 473

• Nomination d’un membre de la Commission des affaires immobilières...47  - 98

• Nomination d’un membre suppléant à la Commission des affaires immobilières....... 341
  Nomination d’un membre et d’un suppléant à la COFI............................... 48

• Nomination de la Commission de gestion pour l’année 2009. ...... 150

• Nomination de deux membres et de deux suppléants à la Commission de recours ... 47

• Nomination d’un membre suppléant à la Commission de recours........ 98

• Nomination d’un membre et d’un suppléant de la Commission de recours.......... 131

 

 

PREAVIS MUNICIPAUX

• Préavis no PR08.09PR concernant une initiative communale demandant que la Municipalité d’Yverdon-les-Bains complète la sécurité des usagers et des commerces de la Place de la Gare en installant un système de vidéosurveillance et que la Municipalité dispose du crédit nécessaire à cet investissement et à son exploitation(Madame Silvia GIORGIATTI SUTTERLET, rapportrice).... 13

• Préavis no PR08.17PR concernant:- l’adoption de l’addenda au Plan directeur communal de 1997 – Plan directeur communal« Secteur Sud-Ouest » (PDCom « Secteur Sud-Ouest ») ;- l’adoption du Plan partiel d'affectation "Les Quatre-Vingts" (PPA) et de son règlement (RPPA) ;- l’adoption de la décision finale concernant l'étude d'impact sur l'environnement (Rapport EIE) ;- l’adoption des réponses aux oppositions suscitées par les deux enquêtes publiques ;- l’octroi d’un droit de superficie à l’APEF (Association du plan d’eau fédéral) gravant la parcelle communale n° 842 du cadastre d’Yverdon-les-Bains , aux lieux dits Les marais et les Quatre-Vingts d’une surface de 223'986 m². et- une demande de crédit de Frs 830'000.-- pour participer aux frais engagés par le promoteur et pour entreprendre les travaux d’équipement  liés à l’implantation d’un Centre national de ski nautique et de wakeboard. (Monsieur David WULLIAMOZ, rapporteur)....... 408

• Préavis no PR08.21PR concernant la donation de la Chapelle des Cygnes à la Commune d'Yverdon-les-Bains (Monsieur Jean-David CHAPUIS, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) ...... 75

• Préavis no PR08.25PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 1'450'000.-- pour le remplacement des installations de chauffage des bâtiments de la rue Léon-Jaquier, comprenant un chauffage au gaz individuel et une installation de panneaux solaires thermiques sur chaque bâtiment.(Madame Hélène GRAND-GREUB, rapportrice)........ 28

• Préavis no PR08.27PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 440'000.-- pour la mise en place du groupe d’étude en vue de libeller le cahier des charges, pour la planification et la réalisation du traitement des eaux, horizon 2018. (Monsieur Bouzid DERRADJI, rapporteur)................. 30

• Préavis no PR08.28PR concernant une demande de crédit d’étude de Fr. 110'000.-- pour l’aménagement de dépôts destinés aux archives communales et aux Musées (Monsieur Steves BUCHS, rapporteur). 31

• Préavis no PR08.30PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 93'000.-- pour le remplacement de la conduite de gaz du chemin du Grandsonnet, à Grandson. (Madame Laurence BALET, rapportrice).... 37

• Préavis no PR08.31PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 793'000.-- pour les travaux de restauration de la façade sud du château (étape XXII). (Madame Catherine CARP, rapportrice) ....... 38

• Préavis no PR08.32PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 293'000.-- pour la rénovation du Kiosque à Musique de la Place d’Armes. (Monsieur Jean-Louis VIAL, rapporteur) ........... 75

• Préavis no PR08.33PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 5'320'000.-pour a) la création d’une garderie dans le Bâtiment du Quai de Nogent 5 ;b) le programme de rénovation du même Bâtiment et une demande de crédit supplémentaire de Fr. 380'000.-- pour la labellisation MINERGIE de ce Bâtiment. (Madame Hélène GRAND-GREUB, rapportice)........... 40

• Préavis no PR08.34PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 6'030'000.-- pour l’acquisition du site Arkina à l’Avenue des Sports. (Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, rapporteur)................. 77

• Préavis no PR08.36PR concernant la réponse à la motion de Monsieur le Conseiller Pascal Blum demandant la création de deux postes de travail dans les bureaux de l’Hôtel de Ville pour le secrétariat du Conseil communal.(Monsieur Charles FORESTIER, rapporteur).................... 83

• Préavis no PR08.37PR concernant la vente à la société Les Blanchisseries Générales (LBG) SA de la parcelle n° 3008 sise aux Petits-Champs. (Monsieur Claude-Alain ROMAILLER, remplaçant du Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur)...... 84

• Préavis no PR08.38PR concernant une demande de crédit d'investissement de de Fr. 71’000.-- pour l’implantation d’un nouveau logiciel de gestion des bibliothèques. (Madame Carmen TANNER, rapportrice)............ 85

• Préavis no PR08.39PR concernant l'octroi du cautionnement solidaire de la commune à la S.A. « Manège et Centre équestre d'Yverdon-les-Bains » pour un emprunt de Fr. 925'000.--. (Madame Aude BRIAND, rapportrice)................. 86

• Préavis no PR08.39PR concernant l'octroi du cautionnement solidaire de la commune à la S.A. « Manège et Centre équestre d'Yverdon-les-Bains » pour un emprunt de Fr. 925'000.-- (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la Commission des finances, rapporteur).............. 287

• Préavis no PR08.40PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 398'000.-- pour l’acquisition d’un nouveau système d’information du territoire (SITy). (Monsieur Fabien RICHARD, rapporteur)  94

• Préavis no PR08.41PR concernant une demande de crédit d'investissement de de Fr. 150'000.-- pour la reprise de la buvette du stade.(Monsieur Christian PAULI, rapporteur) ............. 95

• Préavis no PR08.42PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 180'000.-- pour équiper le Service des énergies des moyens techniques et informatiques nécessaires à la gestion et aux relevés de la consommation électrique des gros clients, en application de la nouvelle législation en la matière.(Monsieur David WULLIAMOZ, rapporteur) ..... 115

• Préavis no PR08.43PR concernant une demande de crédit de Fr. 735'000.-- pour la réparation d’urgence et la réhabilitation par chemisage du collecteur unitaire de la rue des Moulins, entre la rue du Midi et l’avenue Kiener. (Monsieur Dino PETIT, rapporteur) ............ 116

• Préavis no PR08.44PR concernant l’arrêté d’imposition pour l’année 2009. (Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la Commission des finances , rapporteur)...... 118

•  Préavis no PR08.45PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 930'000.-- pour les travaux d’aménagement des nouveaux locaux du Service de l’Education et de la Jeunesse ainsi que l’installation d’un ascenseur, dans le bâtiment de la rue de Neuchâtel 2. (Monsieur Jean-Noël PASTEUR, rapporteur)...... 126

• Préavis no PR08.46PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 200'000.-- pour le rachat de la moitié des parts de la Société Implenia Developpement AG dans la copropriété du PST (Parc scientifique et technologique)  (Monsieur Vassilis VENIZELOS, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) ......... 145

• Préavis no PR08.47PR concernant la fixation de la rente annuelle de deux droits de superficie dans la zone d’activité des Champs-Lovats.(Monsieur Vassilis VENIZELOS, Président de la Commission des affaires immobilières, rapporteur) .................. 146

• Préavis no PR08.48PR concernant l’abrogation du règlement communal sur la fourniture d’électricité, en raison de l’adoption de nouvelles conditions générales relatives au raccordement, à l’utilisation du réseau et à l’approvisionnement en énergie électrique de la commune d’Yverdon-les-Bains.(Madame Laurence BALET, rapportrice)................. 148

• Préavis no PR08.49PR concernant la création de la société Energie Naturelle Mollendruz SA et l’octroi d’un crédit d’investissement de Fr.15'000.-- pour la souscription d’actions de cette société.(Monsieur Laurent GABELLA, rapporteur)............ 149

• Préavis no PR08.50PR concernant l’adoption du Règlement du Conseil d’établissement des établissements scolaires primaires et secondaires d’Yverdon-les-Bains.(Monsieur Jean-Louis VIAL , rapporteur) ..... 187

• Préavis no PR08.51PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 180'000.-- pour l’étude du projet définitif de réaménagement du passage inférieur sous le pont CFF du chemin de la Sallaz.(Monsieur Christian PAULI, rapporteur) ........ 250 

• Préavis no PR08.52PR concernant l’octroi d’une subvention de Fr. 400'000.-- à financer par un prélèvement de même montant au Fonds des énergies renouvelables pour le financement d’une installation solaire photovoltaïque aménagée sur les toits de la nouvelle usine Flexcell à la rue Edouard Verdan.(Monsieur David WULLIAMOZ, rapporteur) .......... 191 

• Préavis no PR08.54PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 669'000.-- concernant le remplacement de compteurs et diverses petites extensions des réseaux du Service des Energies.(Madame Valérie JAGGI WEPF, rapportrice). ................... 193

• Préavis no PR08.57PR concernant l’adoption du nouveau règlement communal sur les taxis. (Madame Catherine CARP, rapportrice) ............ 254

• Préavis no PR08.58PR concernant:a) la fondation de la société SAGENORD (société anonyme de gestion des eaux du nord vaudois)
  b) une demande de crédit d’investissement de Fr. 2'300'000.-- pour la souscription d’actions de cette société  c) l’autorisation de signer avec SAGENORD, des conventions :  - fixant les prix et modalités de fourniture et d’acquisition d’eau potable et d’eau nécessaire à la lutte contre le feu ;  - fixant les conditions de mise à disposition des installations de transport et de stockage yverdonnois.  d) la réponse à la motion de Madame la Conseillère Marianne SAVARY du 6 mars 2008 «Suite SAGREYG - investissements urgents» (Monsieur Jean-Louis VIAL, rapporteur)............. 264

• Préavis no PR08.59PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 650'000.-- pour des travaux de réfection de la Marive (remplacement des revêtements de sols, remplacement de la domotique, amélioration énergétique des installations CVSE, modification de la ventilation dans la chambre froide et le local du tunnel de lavage). (Madame Hélène GRAND-GREUB, rapportrice) ...................... 288 

• Préavis no PR08.60PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 417'000.-- pour l’étude de deux plans de quartier.(Monsieur Jean-David CHAPUIS, rapporteur)............................ 289

• Préavis no PR09.01PR concernant la réponse à la mot ion de Madame la Conseillère Silvia Giorgiatti Sutterlet demandant l’introduction d’un tarif « famille » pour l’accès aux piscines ouverte et couverte ainsi que pour toutes les autres activités sportives et culturelles de la commune. (Madame Magrieta DONKER, rapportrice)...... 291

• Préavis no PR09.02PR concernant une demande de créd it d'investissement de Fr. 920'000.-- pour les travaux de réalisation d'un dépôt pour les Archives communales, le Musée d’Yverdon et région et la Maison d’Ailleurs.(Monsieur Yves RICHARD, rapporteur)...... 292

• Préavis no PR09.03PR concernant la réponse au postulat de Mme la Conseillère H. Grand concernant l’implantation de dispositifs de collecte et tri de déchets de type « EcOpoint ». (Madame Carmen TANNER, rapportrice) ...... 335

• Préavis no PR09.04PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 730'000.- pour la rénovation des tribunes des Rives du Lac (tribunes de l’ancien hippodrome) (Monsieur Pierre-André MICHOUD, rapporteur)........ 382

• Préavis no PR09.05PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 600'000.-- pour financer des travaux d’entretien au complexe Patinoire- Piscines.
  (Monsieur Fabien RICHARD, rapporteur).... 337

• Préavis no PR09.06PR concernant :1. Une demande de crédit d’investissement de Fr. 720'000.-- pour le renouvellement des infrastructures de distribution d’énergie à la rue de la Blancherie ; 2. Une demande de crédit d’investissement de Fr.712'000.-- pour le renouvellement des infrastructures de distribution d’énergie à la rue du Curtil-Maillet.(Madame Soufia FEKIH, rapportrice)… ...... 338

• Préavis no PR09.07PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 283’000.-- pour l’exercice du droit de réméré par la commune sur l’immeuble sis à la Rue d’Orbe n°41 et pour la rénovation du bâtiment.(Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, rapporteur)............... 372

• Préavis no PR09.08PR concernant la vente des actions de Romande Energie SA détenues par la Commune.(Monsieur Jean-Claude RUCHET, Président de la Commission des finances, rapporteur majorité).(Madame Martine FREY-TAILLARD, rapportice minorité)......... 341

• Préavis no PR09.09PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 8'100’000.-- pour la réhabilitation du bâtiment de la Rue des Cygnes 10, avec l’intégration de l’UAPE « La Croquette », du Restaurant-Buvette et des locaux pour le Conservatoire de Musique du Nord Vaudois, avec la variante proposée pour une labellisation Minergie. (Monsieur André PERRET, rapporteur) ... 376

• Préavis no PR09.11PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 423’500.-- pour des travaux d’installation de fibres optiques. (Monsieur Sylvain PITTET, rapporteur)..... 379

• Préavis no PR09.12PR l’introduction d’une aide individuelle au logement (AIL) et l’adoption du Règlement communal y relatif. (Monsieur Thierry PIDOUX, rapporteur, remplaçant Madame Aude BRIAND) .............................. 433

• Préavis no PR09.13PR portant sur une demande de modification de l’article 17 du règlement sur les égouts, portant sur le plafond du montant de la taxe d’épuration. (Monsieur Jean-Louis VIAL, rapporteur) ..... 380

• Préavis no PR09.15PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 930'000.-- pour financer les manifestations organisées en 2010 à l’occasion du 750 ème anniversaire de la Ville neuve d’Yverdon-les-Bains.(Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, rapporteur)....... 440

• Préavis no PR09.16PR concernant une modification de l’article 32 du statut du personnel et l’introduction d’un article 32 bis.(Madame Silvia GIORGIATTI-SUTTERLET, rapportrice). 442

• Préavis no PR09.17PR concernant la réponse au postulat de Monsieur le Conseiller Sylvain PITTET intitulé « pour des trains de nuit entre Lausanne et Yverdon-les-Bains » (Monsieur Jean-Hugues SCHULE, rapporteur)................ 446

• Préavis no PR09.18PR concernant une demande de crédit d’investissement de Fr. 71'000.--- pour l’achat de la patinoire mobile de la Place Pestalozzi.(Mme Fanny SPICHIGER, rapportrice) ....... 447

• Préavis no PR09.19PR concernant l’octroi d’un crédit permettant le financement d’actions destinées à la valorisation de l’attribution du prix Wakker et autres projets phares.(Monsieur Yvan GINDROZ, rapporteur)........... 448

• Préavis no PR09.20PR concernant l’augmentation du soutien financier de la Commune d’Yverdon-les-Bains à Y-Parc S.A.(Monsieur Pascal GAFNER, rapporteur)................ 460

• Préavis no PR09.21PR concernant une demande de créd it d'investissement de Fr. 170'000.- pour financer les travaux de déplacement des collecteurs d’eau claire (ruisseau du Vounoz) et d’eau usée sur la parcelle n° 1626, sise à la Route de Pomy 10 . (Madame Martine FREY-TAILLARD, rapportice) ............. 462 

• Préavis no PR09.22PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 267’500.- pour l’installation de panneaux de production électrique photovoltaïque sur la toiture de la salle de gymnastique du collège du Cheminet. (Monsieur Jérôme WULLIAMOZ, rapporteur).......... 463

• Préavis no PR09.23PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 470’000.-- pour l’étude de la réaffectation du site de l’ancienne usine ARKINA, à l’Avenue des Sports. (Monsieur Olivier KERNEN, rapporteur) .. 465

• Préavis no PR09.24PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 92'000.- pour l’acquisition du logiciel nécessaire à la gestion du réseau d’accueil de jour des enfants d’Yverdon-les-Bains et environs. (Monsieur Guy ANGELOZ, rapporteur)............ 464

• Préavis no PR09.26PR concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 720'000.-- pour les travaux de réaménagement du carrefour Gasparin – Thermes – Jean-André Venel.
  (Monsieur Patrick-Louis DURUZ, rapporteur)........................ 466

• Préavis no PR09.31PR pour les réponses de la Municipalité aux observations de la Commission chargée d'examiner la gestion des biens communaux en 2008. (Madame Catherine CARP, Présidente de la Commission de gestion, rapportrice.)........ 468

 

RAPPORT DU BUREAU AU CONSEIL COMMUNAL

• Préavis concernant une proposition de règlement instituant des commissions d’enquête du Conseil communal.  (Monsieur Johann GILLIERON, rapporteur).......... 249

• Rapport du Bureau du Conseil communal concernant les jetons et indemnités diverses des membres du Conseil communal et de son Bureau pour la législature 2006-2011 (Monsieur Stéphane BALET).......... 200