Dates des séances | Dossiers des séances |
Jeudi 1er février 2007 | Ordre du jour Procès-verbal du 7 décembre 2006 Procès-verbal du 14 décembre 2006 Communication de la Municipalité No 14/06 // 1 // 2 Préavis
No.50/06 plan - Rapport
No.51/06 annexe errata - Rapport |
Jeudi 1er mars 2007 | Ordre du jour Procès-verbal du 1er février 2007 Préavis
No. 46/06 annexe plan - Rapport
Rapport du bureau (garde d'enfants) - Rapport comm.
No.01/07 - Rapport
No.02/07 - Rapport |
Jeudi 3 mai 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 1er mars 2007 Communication de la Municipalité No 3 // 4 // 5 // 6 // 7 Préavis
No.03/07 - grille d'éval. - plans - perspectives - Rapport
No.04/07 - annexes - Rapport
No.05/07 - Rapport - Rapport de minorité
No.06/07 - plans - Rapport
No.09/07 - Rapport |
Jeudi 31 mai 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 3 mai 2007 Communication de la Municipalité No 8 Préavis
No.07/07 - Rapport
No.10/07 - grilles d'éval. - schéma - Rapport Pétition déposée par la famille Broquet Nançoz concernant les 4 Marronniers - Rapport de la commission des pétitions |
Jeudi 28 juin 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 31 mai 2007 Communication de la Municipalité No 9 / 11 Préavis
No.08/07 - Rapport
No.11/07 - Rapport
No.12/07 Liste annexes - situation - plan salle de gym - plan pavillon - Rapport
No.13/07 - Rapport
Comptes communaux 2006 -Rapport de la COFI |
Jeudi 6 septembre 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 28 juin 2007 Communication de la Municipalité No 10 / 12 / 13 / 14 Préavis
No. 14/07 - plan aménagement - plan bloc sanitaires - plan général - Rapport
No. 15/07 - plan Pont Kiener - situation - Rapport
No. 16/07 - plan Vernes - plan Vounoz - Rapport Motion de M. le Conseiller Sylvain PITTET "pour une place Pestalozzi piétonne" - Rapport Postulat de M. le Conseiller Fabien RICHARD demandant l'installation d'une vidéosurveillance sur la place et dans les environs de la gare CFF et si nécessaire dans d'autres endroits de la ville d'Yverdon-les-Bains" - Rapport - Rapport de minorité |
Jeudi 4 octobre 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 6 septembre 2007 Communication de la Municipalité NO 15 / 16 Préavis
No 17/07 - Rapport
No 18/07 - Rapport de la COFI
No 19/07 - Rapport
No 20/07 - plan Grande prairie - Rapport
No 21/07 - devis - situation - plan - Rapport
No 22/07 - Rapport Postulat de Mme la Conseillère Hélène Grand invitant la Municipalité à encourager la naturalisation des étrangers établis chez nous depuis longtemps - Rapport |
Jeudi 8 novembre 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 4 octobre 2007 Communication de la Municipalité NO 17 Préavis
No 23/07 - plan de situation - Rapport
No 25/07 - Rapport
No 27/07 - projet d'arrêté d'imposition pour 2008 - Rapport |
Jeudi 6 décembre 2007 | Ordre du jour Procès verbal du 8 novembre 2007 Communication de la Municipalité NO 18 / 19 Préavis
No 26/07 - Rapport
No 28/07 - Rapport
No 29/07 - Rapport Pétition de Monsieur Hubert Sciboz concernant l' "Appel pour le maintien d'une politique de l'eau publique et responsable" - Rapport de la commission Monsieur Jean-Louis Vial, Président de la Commission permanente des Pétitions, rapporteur Préavis No 24/07 - Association suisse Contrat mondial de l'eau (ACME) - Statuts - Convention - plan de sucurisation du système - plan de consolidation du système
Rapport de minorité - Rapport de la commission - Argumentaire |
Jeudi 13 décembre 2007 | Ordre du jour Communications de la Municipalité No Préavis
No 32/07 - Rapport de la commission
No 35/07 - Rapport de la commission
No 36/07 - Rapport de la COFI
No 31/07 - Rapport de la COFI |
